AGORAPUBLIX

SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: anneclaudie le Janvier 18, 2016, 10:28:25 AM

Titre: révision sur indice et clause sauvegarde
Posté par: anneclaudie le Janvier 18, 2016, 10:28:25 AM
bonjour,

je finis de rédiger un marché pour de l'acquisition de mobilier.
mon boss souhaite mettre une clause de révision sur un indice...

Je peux aussi ajouter une clause de sauvegarde ?

merci pour votre avis !
Titre: Re : révision sur indice et clause sauvegarde
Posté par: shorty le Janvier 18, 2016, 10:52:07 AM
Clause de sauvegarde plus simple...
Titre: Re : révision sur indice et clause sauvegarde
Posté par: anneclaudie le Janvier 18, 2016, 01:37:00 PM
oui, clause de sauvegarde plus simple, c'est que j'arrête pas de rabacher à mon boss...
mais il est persuadé que révision sur prix = on ne se prendra pas systématiquement la hausse de x % prévu dans cette clause.

Je pensais cumuler les 2..
possible ?
Titre: Re : révision sur indice et clause sauvegarde
Posté par: Shmouck le Janvier 18, 2016, 01:41:54 PM
Comprend pas trop...

Si vous souhaitez limiter, avec une révision basée sur le tarif public du titulaire, l'évolution du prix par un indice, plutôt qu'un % X qui permet en effet au titulaire d'appliquer ledit % max chaque année, vous pouvez le faire avec une clause de butoir.

On calcule l'évolution du tarif du titulaire, puis l'évolution de l'indice, et on applique la moins élevée.

Vous pouvez d'ailleurs doubler d'une clause de sauvegarde.
Titre: Re : révision sur indice et clause sauvegarde
Posté par: anneclaudie le Janvier 18, 2016, 02:39:45 PM
pour résumer et être sûre d'avoir bien compris :

je prévois une clause butoir.
je révise les prix des prestation / barème du titulaire et limitée par la référence à la formule

P(n) = P(o) [ 0,15 + 0,85 x I (n)/I (o) ]
dans laquelle :

- P(n) est le prix révisé ;
- P(o) est le prix initial réputé établi sur la base des conditions économiques du mois zéro (c'est-à-dire avec l'indice mensuel de départ et publié au moment de la remise des offres).
avec l'indice qui va bien.

Le prix de règlement retenu sera le plus faible des 2 (on fait une comparaison).

en plus de ça on bloque avec une clause de sauvegarde à x %.

c'est ok ?
Titre: Re : révision sur indice et clause sauvegarde
Posté par: Shmouck le Janvier 18, 2016, 04:46:32 PM
Citation de: anneclaudie le Janvier 18, 2016, 02:39:45 PM
pour résumer et être sûre d'avoir bien compris :

je prévois une clause butoir.
je révise les prix des prestation / barème du titulaire et limitée par la référence à la formule

P(n) = P(o) [ 0,15 + 0,85 x I (n)/I (o) ]
dans laquelle :

- P(n) est le prix révisé ;
- P(o) est le prix initial réputé établi sur la base des conditions économiques du mois zéro (c'est-à-dire avec l'indice mensuel de départ et publié au moment de la remise des offres).
avec l'indice qui va bien.

Le prix de règlement retenu sera le plus faible des 2 (on fait une comparaison).

en plus de ça on bloque avec une clause de sauvegarde à x %.

c'est ok ?

C'est ça, ensuite vous comparez p(n) avec le prix tel que révisé selon le barème du fournisseur, et vous prenez le prix le moins élevé des deux.

Si ce prix est malgré tout supérieur à votre sauvegarde, vous pourrez résilier le marché sans indemnité (avec dérog au CCAG).
Titre: Re : révision sur indice et clause sauvegarde
Posté par: anneclaudie le Janvier 19, 2016, 09:47:21 AM
bonjour à tous,

Shmouck,

est-ce que le barème du titulaire peut être en fait notre Bordereau de prix unitaires révisés ?
et je comparerai avec la formule sur indice.
puis je prendrai le meilleur prix de règlement.

ça marche aussi ainsi ?
Titre: Re : révision sur indice et clause sauvegarde
Posté par: speedy le Janvier 19, 2016, 09:51:04 AM
pour les formules : préciser la méthode d'application des arrondis ....
sur chaque opération élémentaire ? sur le global dans une formule excel ?
puis combien de chiffres après la virgule ?
sinon vous aurez des écarts et si gros montant ça donne gros écart !
Titre: Re : révision sur indice et clause sauvegarde
Posté par: anneclaudie le Janvier 19, 2016, 10:16:36 AM
oui je précise pour l'arrondi.

euh sur chaque opération élémentaire ? j'ai po compris.
Titre: Re : révision sur indice et clause sauvegarde
Posté par: Shmouck le Janvier 19, 2016, 10:48:28 AM
Le barème du titulaire, c'est votre BPU révisé d'après l'évolution des prix du titulaire, et c'est de fait de sa responsabilité.

Comme le dit speedy, vous devez ensuite expliquer sur quoi portera le calcul de l'évolution des prix ainsi révisés. En général avec une révision annuelle je prévois total du DQE, avec donc total DQE d'après les prix de l'année n-1 et total DQE de l'année n avec prix révisé selon l'une et l'autre des formules.

Pour le nombre de décimales, je prévois arrondi au millième, mais ce ce que prévoit par exemple le CCAG FCS par défaut (art 10. 2. 3).
Titre: Re : Re : révision sur indice et clause sauvegarde
Posté par: speedy le Janvier 19, 2016, 10:55:38 AM
Citation de: anneclaudie le Janvier 19, 2016, 10:16:36 AM
oui je précise pour l'arrondi.

euh sur chaque opération élémentaire ? j'ai po compris.

P(n)  = P(o) [ 0,15 + 0,85 x I (n)/I (o) ]
la première opération élémentaire est  I (n)/I (o) dans une première cellule excel
la seconde est 0,85* résultat de la première dans une autre cellule excel
et ainsi de suite


tandis que si vous mettez la formule dans une cellule excel vous aurez un arrondi différent .....
Titre: Re : révision sur indice et clause sauvegarde
Posté par: anneclaudie le Janvier 19, 2016, 11:35:43 AM
ha d'accord ! j'ai compris  ;D

donc je peux réviser mes prix sur le BPU du titulaire + révision sur indice.

je prends le plus avantageux pour ma collectivité.

ok ?

Titre: Re : révision sur indice et clause sauvegarde
Posté par: Shmouck le Janvier 19, 2016, 12:02:27 PM
Oui, en précisant donc les modalités d'arrondi de votre coeff de révision (sans oublier si arrondi supérieur ou inférieur).

Vous retenez ensuite le plus avantageux, et rebelotte à la prochaine période de révision, avec les mêmes modalités de calcul.
Titre: Re : révision sur indice et clause sauvegarde
Posté par: anneclaudie le Janvier 19, 2016, 01:49:45 PM
 :)

merci !