Bonjour et bonne année 2016 à tous les forumeurs !!
Qu'elle vous apporte bonheur et santé et le moins de tracasseries possibles avec les MP ;D
Je sollicite votre avis sur le cas suivant :
On doit lancer un AOO avec 8 lots. Trois de ces lots ne doivent toutefois démarrer qu'en été 2017.
Du coup :
- soit on déroge à l'article 19.1.1 du CCAG TRAVAUX (en dehors des cas de tranches conditionnelles, le titulaire ne peut se prévaloir d'aucun préjudice si la date, fixée par ordre de service, pour le début de la période de préparation lorsqu'il en existe une, ou de début d'exécution des travaux n'est pas postérieure de plus de six mois à celle de la notification du marché). Mais bon ça fait beaucoup de décalage...
- soit on lance ces 3 lots dans le cadre d'un autre AO.
Qu'est ce qui vous semble le plus pertinent dans ce cas ?
Merci d'avance.
Bonjour et excellente année à vous également.
J'ai déjà fait des marchés avec des prestations à commencements différents. Ca n'est pas très différent d'un planning de chantier. Pour caricaturer, vous ne faites pas les fondations d'un bâtiment en même temps que la pose des fenêtres.
Si vous écrivez clairement et précisément la date de début des prestations, je ne vois pas de problème.
Par exemple, j'avais trois marchés d'entretien de matériels biométriques sur des portes avec même matériels mais posés à des dates différentes avec jusque 6 mois d'écart entre les installations (mon exécutif teste dans une structure, en est content puis se dit que ce serait bien dans son bureau puis son cabinet politique). Je précise que le tout faisait en deça des 15 000 € HT.
Lors du renouvellement d'entretien, j'ai groupé les 3 et j'ai mis des dates de commencement différents.