AGORAPUBLIX

SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: mighty le Février 09, 2009, 01:19:10 PM

Titre: Accord Cadre et marché complémentaire
Posté par: mighty le Février 09, 2009, 01:19:10 PM
Salut à tous j'ai notifié un AC mono attributaire à une société. J'ai déjà lancé plusieurs marchés subséquent. Qu'est ce que j'apprends ?! J'apprends que mon grand manitou a déjà convenu avec l'entreprise de faire une prestation complémentaire. Ils se sont déjà mis d'accord sur un avenant etc.

Bref, je passe les détails. Ma question est la suivante : Comment l'intégrer à mon AC et marchés subséquent ? Puis je dire par ex qu'il s'agit d'un avenant au Marché subséquent n°3 (vu que j'en suis là) ou dois je le considérer comme un nouveau marché subséquent à part entière ?


HELLLLLLPPPP