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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: anneclaudie le Décembre 02, 2015, 08:19:42 AM

Titre: nomenclature, montant, seuil : pas sûre d'avoir tout compris
Posté par: anneclaudie le Décembre 02, 2015, 08:19:42 AM
bonjour à tous !

Je voudrais être sûre de bien avoir tout bien compris :

Pour un marché de télésurveillance : on cumule le montant des prestations sur chaque site et on regarde ce que représente ce montant global pour savoir quelle procédure choisir ?
On regarde à l'année si 1 année de marché
on regarde pour les 2 années si 2 années de marché
etc.

Si montants cumulés inf. à 15 000 € HT ---> 3 devis (notre charte interne).
Ok ?
Titre: Re : nomenclature, montant, seuil : pas sûre d'avoir tout compris
Posté par: speedy le Décembre 02, 2015, 08:24:21 AM
classé en services oui si votre nomenclature interne dispose d'une rubrique dédiée à la télésurveillance sinon faut cumuler selon le libellé de votre rubrique ....
si travaux  c'est l'opération d'installation du réseau de télésurveillance ....
Titre: Re : nomenclature, montant, seuil : pas sûre d'avoir tout compris
Posté par: Ponta le Décembre 02, 2015, 08:48:35 AM
+1.
3 devis possibles voire même un seul tant que vous restez sous les 25 k€ (et si votre charte le permet).