Bonjour à tous,
Nous mettons en place notre nomenclature marchés.
Cette nomenclature nécessite-t-elle de passer devant l'assemblée délibérante?
On me demande de prévoir une délibération pour notre prochain Conseil.
Merci d'avance pour vos retours.
Bonjour,
non du moment que le maire ou le psdt a delegation ce n'est pas necessaire.
avantage ca donne une transparence inconvenient c'est une lourdeur a modifier
le plus important c'est de l'utiliser, j'ai connu plein de structures qui en avait une mais en pratique personne ne verifiait son remplissage.
j'en ai une inspire du SDIS 06 de M crahes en MP si tu veux.
Citation de: raffalli2 le Décembre 01, 2015, 08:39:42 AM
Bonjour,
non du moment que le maire ou le psdt a delegation ce n'est pas necessaire.
avantage ca donne une transparence inconvenient c'est une lourdeur a modifier
le plus important c'est de l'utiliser, j'ai connu plein de structures qui en avait une mais en pratique personne ne verifiait son remplissage.
j'en ai une inspire du SDIS 06 de M crahes en MP si tu veux.
On n'est d'accord.
Par contre quitte à la mettre en place, mieux vaut désormais attendre le nouveau décret des marchés publics.
D. Fausser