Soit un marché avec 25 lots couvrant la même famille homogène.
Un premier lot d'une durée de 4 ans s'élevant à 500 000 € en tout .
23 lots d'une durée de 3 ans s'élevant en tout à 15 000 €
1 lots d'une durée de 3 ans s'élevant en tout à 35 000 €
Pour les lots 24 lots je pensais appliquer la règle des petits lots (<80 000 € et 20% du marché). Ca c'est OK en l'espèce nan ?
Mais plus loin encore, pour les 23 lots ne dépassant 15 000 € je pensais pour chacun d'entre eux passer en direct. Vous me confirmez que mon analyse est bonne ?
Et pour le 25ème lot, 3 devis.
Par contre pour le premier bien évidemment procédure formalisée.
G good ? 8)
Sans trop être sûr, je ferai comme toi.
Mais tes 23 lots, il n'y a pas moyen de les sortir de ta famille homogène et de faire un nouveau marché à part ?
Tu veux appliquer 28, III, sur un procédure qui pèse 550 K € au total ?
Ben oui car au final sur les 550 K € et les 25 lots identifiés. tu as 24 lots qui font 50 K € et 1 lot 500 K €.
Ca marcherait pas ? ::)
A mon sens, 28, III, c'est quand tu es sous 25 K une fois la computation effectuée, tous lots confondus dès lors.
Citation de: mighty le Novembre 05, 2015, 05:30:59 PM
Pour les lots 24 lots je pensais appliquer la règle des petits lots (<80 000 € et 20% du marché). Ca c'est OK en l'espèce nan ?
Mais plus loin encore, pour les 23 lots ne dépassant 15 000 € je pensais pour chacun d'entre eux passer en direct. Vous me confirmez que mon analyse est bonne ?
c'est limite comme raisonnement car manifestement des lots disproportionnés , faut voir si vraiment la même famille et pourquoi ce découpage ....
Citation de: mighty le Novembre 05, 2015, 05:30:59 PM
Mais plus loin encore, pour les 23 lots ne dépassant 15 000 € je pensais pour chacun d'entre eux passer en direct. Vous me confirmez que mon analyse est bonne ?
là je crois que manifestement tu tires trop sur la ficelle : saucissonage pour éviter la pub
Ben oui mais c pas ma faute si tu as un lot à 150000€ qui est captif avec attestation d exclusivité et le reste -15k€/an >:(
Si tu as vraiment une exclu sur ton lot principal (150 ou 500 ?), tu dois pouvoir te débrouiller pour le sortir de ta computation comme le relève notre éminent VP.
Je rebondis maintenant que j'ai un peu de temps ! Donc cela vous paraît jouable ? Sachant effectivement que le plus gros achat (lot 1) est sans concurrence. Les autres lots sont de faibles montant, on peut appliquer le 27 III nan ? Ou alors comme dit speedy je tire trop sur la corde ?
et si tu répondais aux questions principales : pourquoi ce découpage ? pourquoi le premier lot sans mise en concurrence ? pourquoi ce déséquilibre dans le découpage ?
+1 avec Speedy ...
Sans savoir de quoi il s'agit, je trouve ce découpage vraiment étrange !
Eh bien en fait c'est plusieurs achats sur une même famille homogène. On cherche à la boucler et la couvrir par des beaux contrats et marchés publics. Donc on a plusieurs achats (dans ma logique je découpe en lot). Après effectivement peut être que l'on peut regrouper les produits à acheter en moins de lots. Mais au final cela revient au même;
On va avoir un achat captif (le principal et le gros) et sur le reste, on peut mettre en concurrence. Mais le total des autres achats fait 50 000 €.
je ne comprends pas pourquoi sur une même famille homogène vous auriez des achats captifs et pas d'autres .....
Ben c'est des produits pour notre activité. Sur cette Famille, on a plusieurs produits à acheter dont un captif.
une nomenclature se découpe : scie, chalumeau, couteau de cuisine, couteau de chasse, sabre .....
Du haut de mes 9 petits mois d'expérience je vais tenter d'apporter ma pierre à l'édifice (sans trop de conviction pour être très franc XD).
Techniquement si ton "gros" lot de 500k n'avait pas été dans le giron d'un AC (si j'ai bien compris les explications... :-[) tu serais théoriquement tomber dans de l'AOO (puisque tu évoques le montant de 80k pour les petits lots j'imagine donc que cela doit toucher à de la fourniture) puisqu'au dessus du seuil.
27-III + 28-III c'est pas un peu extensif comme interprétation du Code (saucissonnage) ? Sachant que quand tu computes tes 24 lots restant tu es tout de même au dessus des 15k. 28-III personnellement je ne l'applique (peut être à tort me diras-tu... :() que lorsque le montant global computé (tous lots confondus donc) est inférieur à 15k... :)