Bonjour
Dans un AOO, il est apparu qu'un CCTP demandait une PSE facultative. L'ayant complétement occulté lors de la rédaction des pièces, le règlement de consultation et la publicité mentionnent expressément qu'il n'y a ni variante ni PSE.
Je ne peux plus modifier le RC car la date limite de remise des offres est dans 2 jours.
Peut on analyser le pSE , voire la retenir?
En vous remerciant par avance
Bonjour,
Votre problème est très ennuyeux.
Ce n'est pas tellement la hiérarchie des pièces qui pourrait vous aider (en général CCTP prévaut sur le RC).
Le vrai problème est que vous avez omis une information capitale et substantielle dans le RC et l'AAPC ce qui est une atteinte à la mise en concurrence.
De plus, vous n'avez pas demander son chiffrage dans l'AE.
En plus, vous êtes en AOO, pas de négociation possible.
Aïe ! Je déclarerai sans suite et je relancerai.
Contradiction entre les pièces du DCE, donc j'aurai plutôt tendance à m'en remettre à l'AAPC : pas de PSE. Donc comme Ponta, PSE ni analysable, ni notifiable.
Après, si la presta visée en PSE est d'un faible montant et s'inscrit dans la droite lignée des prestations du contrat, c'est moche mais quitte à repayer une publicité et une procédure complète, vous analysez et notifiez sans tenir compte de cette vilaine PSE... Et vous l'ajoutez par la suite via un avenant, avec éventuellement une bonne base de négociation du prix avec le titulaire qui vous l'aura peut être chiffré dans son offre