Bonjour,
Je me pose une question toute bête.
Peut-on pour les mêmes prestations (prestations de service récurrentes) faire appel à la fois à une SPL, et lancer un marché qui préciserait pour la transparence qu'une partie (non négligeable, les 2/3 sans doute) des prestations est assurée par un contrat In House.
En effet, notre SPL n'est pas en mesure de répondre à l'ensemble de nos besoins en volume.
Je ne vois pas pourquoi on ne pourrait pas, mais ça m'interpelle...
Merci de vos réponses
Bonjour,
Votre question pourrait être : puis-je définir mon besoin en marchés comme le tiers de mon activité réelle dans le domaine visé ?
La réponse est oui : vous définissez votre besoin comme vous l'entendez.
Avoir un marché n'ouvre pas une exclusivité totale pour le titulaire avec une interdiction de faire vous-même.
OK.
Merci pour cette réponse.