Bonjour,
Une question bête me traverse l'esprit.
Un marché peut-il avoir pour point de départ l'émission du premier bon de commande et non sa date de notification (partant du principe que la notif intervient avant) ?
En gros un marché de 4 ans qui dure de la date du premier bdc (Le 2 octobre 15 par exemple alors que la notif aurait eu lieu le 15 septembre 15) et s'achève 4 ans plus tard (1 octobre 19) ...
Il me semble que oui mais j'ai un doute.
Merci
Pour moi rien ne s'y oppose.
Meme principe qu'un OS de démarage.
Y'a une QP la dessus, de Mme Zimmerman je crois, de 2006 (à retrouver), mais ou c'est possible.
c'est la différence entre notification du marché et date d'effet de votre marché, si dans la durée vous indiquez que votre marché démarrera à la date d'envoi du premier bdc, effectivement le choix que vous abordez sera tout à fait viable, par contre si vous indiquez un démarrage à compter de la notification de votre marché, vous devrez tenir compte de cette date et l'envoi du bdc ne changera pas la date de démarrage du marché.
Tout est possible (ou presque), tant que c'est écrit dans le DCE.
Il paraîtrait même que de "vilains" juristes marchés notifient des marché de travaux le 31/12 (pour pas perdre le budget de l'année) avec début des travaux le 1er juin de l'année n+1. ;)