Bonjour,
nous avons passé un marché de maîtrise d'oeuvre pour des travaux de démolition et de dépollution pour un site que nous sommes en train d'acquérir.
Dans les conditions d'acquisition, l'ancien exploitant paye les travaux de dépollution, par contre il ne paye pas la maîtrise d'oeuvre de dépollution.
Cette prestation était prévue dans le marché de maîtrise d'oeuvre que nous avons passé.
La question est peut-on faire travailler notre maître d'oeuvre pour une entreprise privée (ancien exploitant)?
Notre maître d'oeuvre peut-il suivre les travaux de dépollution payés par l'ancien exploitants? Dans ce cas, nous serions toujours redevables envers le maître d'oeuvre des honoraires du suivi de travaux dépollution prévus dans notre marché. La compatibilité pourra-t-elle payer les honoraires de suivi de dépollution (% des travaux de dépollution réalisés) alors que nous n'auront pas payer les travaux de dépollution (payés par l'ancien exploitant)?
Merci pour votre aide.
1 dans la mesure ou le marché est passé régulièrement : aléa jacta est !
2 vous n'auriez pas un titre de propriété qui décrit les conditions d'acquisitions qui vous permettrait de dormir tranquille ?
en fait on est en train d'acquérir le terrain et on sera propriétaire lorsque les travaux de démolition et de dépollution seront effectués