Bonjour,
Je suis régulièrement confronté au cas suivant (entreprises du bâtiment notamment) :
Des entreprises connues ou nouvelles qui raflent pendant quelques mois beaucoup de marchés chez nous et souvent chez d'autres maître d'ouvrage (qui ont de réelles compétences sans forcément être les cadors du secteur)...des carnets de commande plein, mais qui pose des soucis au niveau de l'exécution et amène encore récemment à la liquidation.
En phase candidature, nous avons souvent la fameuse liste des références, mais qui est un document vraiment hétérogène selon les entreprises...et souvent incomplet...par ailleurs une entreprise avec beaucoup de références et de travail "rassure" le MO...
Je souhaiterais pouvoir analyser la capacité de l'entreprise en fonction de sa charge de travail et/ou tout du moins de sa capacité à faire face à une charge de travail élevée (elle peut décrocher 10 marchés après votre consultation)...Difficulté de juger entre les moyens intrinsèques la capacité à un instant t...
-peut être en rédiger une trame de références avec les informations que nous jugeons nécessaires, un planning des marchés programmés au jour de la candidature, la capacité à faire face à de nouvelles demandes etc.
Faites-vous / vos services sont-ils vigilants sur ces questions? Ecarter une entreprise qui a trop de travail vous semble-t-il raisonnable, avez-vous pratiqué? etc.
Merci
impossible à faire, votre énoncé le montre
reste que si votre marché le bloque pendant 9 mois de l'année , on peut considérer qu'il est trop petit ..... ceci indépendamment de ses espoirs de commandes .....
Il faut qu'elle s'écarte d'elle même :
- Délai très contraints
- Pénalités fortes
J'ai déjà eu affaire à un cas assez proche.
C'était pour de la distribution de journal, l'entreprise annonçait avoir 10 employés mais en même temps affichait beaucoup de clients, géographiquement éloignés et un lieu de stockage assez réduit. C'était matériellement impossible qu'ils parviennent, avec si peu de monde, à répondre à autant de besoins.
Il leur a donc été demandé formellement de s'engager très précisément sur les moyens propres à l'exécution du marché et d'apporter une justification à ce qui nous semblait être une incohérence. On leur demandait notamment s'ils n'avaient pas oublié de mentionner un sous-traitant. L'entreprise a finalement retiré son offre (parce qu'accessoirement il lui manquait aussi son URSSAF). La question de comment la rejeter ne s'est donc pas posée.
Par contre je pense que si l'on a suffisamment d'éléments matériels pour prouver que la liste des références implique une incohérence avec les moyens affichés, que l'on prend bien la peine de demander à l'entreprise de démontrer comment, avec autant de chantiers et si "peu" de personnel elle est capable de tout suivre et qu'au final ce candidat ne donne pas d'explication valable, alors on a la possibilité de rejeter sa candidature sur le critère des moyens.
Après évidemment il faut vraiment être sûr de son coup et donc que la disproportion soit manifeste (pas de place au doute).
Mais comme pour l'offre anormalement basse, ou comme pour un motif d'irrégularité de l'offre, le juge administratif, s'il constate qu'il y a eu un contrôle objectif de l'administration, qu'une demande d'explication a été faite et que derrière l'explication n'était pas valable, alors il devrait valider le rejet.
Merci pour vos retours, j'en prends bonnes notes. :)
Citation de: Maitre_gonzo le Octobre 06, 2015, 10:36:28 AMAprès évidemment il faut vraiment être sûr de son coup et donc que la disproportion soit manifeste (pas de place au doute).
Elle a aussi peut être soustraité ce qui peut expliquer la disproportion ...