Bonjour,
Soit une opération de travaux bien au delà du seuil de l'aoo. Un marché d'AMO est passé en 2012, en MAPA puisque l'estimation de l'époque ne suggérait pas encore l'AOO. Au gré des avenants (l'opération ne cessant d'être modifiée), un premier flirt avec le seuil alors en vigueur commence à apparaître, mais personne ne s'affole.
Un concours est ensuite organisée, puis jury, puis désignation du lauréat, puis négociations, et nous sommes aujourd'hui en approche de l'attribution.
Or, surprise : le marché d'AMO de départ, qui prévoyait en une foultitudes de tranches l'accompagnement jusqu'à la réception des travaux, est à ce point épuisé qu'un nouvel avenant est nécessaire pour l'emmener jusqu'au bout : a force d'ajouter des prestations, le prix augmente.. alors que le seuil de l'AOO, lui, reste stable. Parallèlement, le cortège de prestations intellectuelles (ct, csps...) est également à lancer.
Naturellement, perdre l'AMO de départ alors qu'on va attribuer et notifier le marché de MOE, ça fait mal, aussi, et quand bien même il est "acquis" que l'AMO actuel reparticipera à la prochaine mise en concurrence, il me semble nécessaire à ce stade :
- de laisser se terminer le marché d'AMO initial (qui va jusqu'à la notif du marché de MOE)
- de relancer un AOO d'AMO qui se terminerait à la fin de la GPA
- De lancer consécutivement à l'AOO d'AMO un AOO prestations intellectuelles (csps, ct...).
Qu'en pensez vous ?
Merci !
J'en pense que de nombreuses opérations sur lesquelles je bosse au niveau marchés comportent la même problématique de computation.
Ici dans votre cas, c'est bien la seule solution que vous pouvez utiliser : AOO pour tout
Je pense que çà dépend.
Votre SPS dépasse les seuils?
Votre CT dépasse les seuils?
Franchement, je croise ici les deux notions d'opération et de prestation homogènes
Quel intérêt de faire un AOO pour du SPS à 15K€ max...?
En effet, pour le CT, c'est une prestation "réservée" à certains operateurs et on peut donc l'isoler pour identifier son seuil.
Pour le SPS, c'est plus délicat car il y a beaucoup plus de candidats, y compris dans les métiers de Moe ... mais on peut raisonner de la même maniere.
En ce qui concerne l'AMO, la relance me semble nécessaire et il serait prudent d'utiliser un autre terme.
Par exemple, "Conducteur d'operation" (libellé de la loi MOP) plutôt qu'AMO ...
Citation de: lepouch le Octobre 07, 2015, 08:35:12 AM
En effet, pour le CT, c'est une prestation "réservée" à certains operateurs et on peut donc l'isoler pour identifier son seuil.
Pour le SPS, c'est plus délicat car il y a beaucoup plus de candidats, y compris dans les métiers de Moe ... mais on peut raisonner de la même maniere.
En ce qui concerne l'AMO, la relance me semble nécessaire et il serait prudent d'utiliser un autre terme.
Par exemple, "Conducteur d'operation" (libellé de la loi MOP) plutôt qu'AMO ...
J'ai cru comprendre que depuis une ordonnance de 2004 et la fin de la délivrance d'une autorisation pour l'exercice d'une mission de conduite d'opération au sens loi MOP, les deux notions d'AMO et de Conduite d'op étaient quasi interchangeables. Cela dit votre idée est bonne, ça permettra de conserver un semblant de cohérence entre le marché d'amo initial et le marché de conduite d'op qui lui succède.
Pour ce qui est de l'isolement des missions type ct et csps.. A la marge, si on reste sur une dynamique d'unité fonctionnelle, ne pourrait-on pas justifier leur passation en MAPA via le dispositif des petits lots (les marchés de ct et de sps s'assimilant alors à des lots d'une consultation plus globale incluant la conduite d'op, la moe... même s'il est pour le moins perturbant d'envisager ici la MOE et son jury de concours comme un simple "lot" au sens de l'art 10) ?
dans un opération travaux comprenant AMO, MOE, CT, CSPS ... vous n'avez pas à computer tous ces PI se sont des prestations différentes
avez vous une nomenclature interne distinguant chacune de ces prestations?
comme fanchic je croise les 2 notions, opération et prestations homogènes
Citation de: max le Octobre 07, 2015, 09:33:47 AM
dans un opération travaux comprenant AMO, MOE, CT, CSPS ... vous n'avez pas à computer tous ces PI se sont des prestations différentes
avez vous une nomenclature interne distinguant chacune de ces prestations?
comme fanchic je croise les 2 notions, opération et prestations homogènes
Oui, pour ce qui est des CT et CSPS, non pour l'AMO et la conduite d'op.
Donc, si j'applique votre position, j'ai en réalité plusieurs UF de PI :
- UF MOE
- UF AMO/Conduite d'op,
- UF CT, CSPS....
OU puisqu'elle existe, je m'en remet à ma nomenclature interne et je passe en formalisé ou non suivant le montant engagé cette année (cela dit notre AC pi est en fin de vie donc in fine on aboutira quand même à un AOO...)
J'ai bon ?
pareil que max et fanchic pour moi
l'AMO et le MOE sont deux prestations différentes, donc je ne computerai pas les 2 procédures (à voir cependant selon ce que vous avez mis dans l'AMO)
Le CT et le SPS sont aussi deux prestations distinctes.
Votre problème doit aussi être qu'au gré des modifications successives, vous devez avoir largement explosé les 15% d'avenants
changez votre nomenclature, scindez les prestations, ne groupez pas dans votre nomenclature CT et CSPS
de même le terme AMO ne veut rien dire dans une nomenclature c'est un fourre tout scindez là (UF conduite d'opération, UF études de programmation...)
En somme, nous allons lancer, en plus du concours de MOE en cours et toutes choses égales par ailleurs :
Un AOO conduite d'op (au dessus des seuils)
Un MAPA CT, un mapa CSPS et un MAPA SSI
Un MAPA assurance DO et TRC
Un AOO Travaux
La MOE vise une mission MOP de base en bâtiment neuf, et l'AMO une mission classique de conduite d'op.
Citation de: Shmouck le Octobre 09, 2015, 09:18:31 AM
Un MAPA assurance DO et TRC
J'ai pas trop de connaissance en la matière, mais est ce que ca vaut le cout de cumuler ces deux assurance ?
sauf erreur, j'avais cru comprendre que TRC était à la charge des OE...