Bonjour
Je souhaiterais écrire un cahier des clauses particulières pour des marchés de travaux et fournitures (qui serait utilisable par plusieurs services) . Pouvez vous m'indiquer comment je dois procéder afin de n'oublier aucune clause. Dois-je reprendre les intitulés des CCAG ou y-a--il déjà des trames qui existent ? Merci pour votre aide
Bonjour,
Par définition, un CCAP porte des indications particulières non exprimées dans le CCAG. Je pense donc que, dans un souci de simplification, vous devez faire l'inverse : vérifier avec les services opérationnels quels sont les éléments du CCAG qu'ils souhaitent amender, modifier ou préciser et les porter au CCAP.
Je tiens à votre disposition (merci de me communiquer votre mail) des exemples de CCAP pour MAPA qui tiennent sur 2 pages A4.
et ne pas omettre de préciser dans le CCAP les clauses qui dérogent au CCAG, si c'est le cas