Bonjour,
dans le cadre d'un petit marché de travaux (37.000 € et 1 mois d'exécution), je trouve la clause de réception du CCAG travaux un peu longue (article 41.1).
Est-ce que je peux y déroger et l'alléger un peu en indiquant :
le titulaire avise 10 jours ouvrés avant la réception des travaux le pouvoir adjudicateur qui se rendra disponible pour réceptionner les travaux (avec signature du pv) .?
Ce délai de réception est inclus dans le délai global d'exécution des prestations.
Ok ?
Bonjour,
Tant que c'est écrit dans le DCE, vous pouvez déroger au CCAG, donc à l'article 41.1.
CitationCe délai de réception est inclus dans le délai global d'exécution des prestations.
C'est quoi le "délai de réception" ?
Citationle titulaire avise 10 jours ouvrés avant la réception des travaux ...
10 jours ouvrés = 2 semaines calendaires ?
Réception des travaux ou Achévement des travaux ?
10 jours ouvrés = du lundi au vendredi x 2
pour moi : réception des travaux = achèvement des travaux.
le candidat a la possiblité de répondre avec un délai inférieur au délai que nous avons estimé (1 mois).
Le délai de prépa étant inclus dans ce délai.
En fait, j'ai mal rédigé : il faut lire : la réception des travaux s'effectuera dans le délai proposé par le candidat.
Ok ?
Franchement ... je trouve ça plus compliqué que l'article du CCAG !
ha bon ?
:-[
Ce n'est qu'un avis perso ...