Bonjour
je travaille sur la modification de mon processus achats en vue du nouveau code principalement sur les achats en dessous de 25 000 et sur les MAPA .
Je cherche a trouver un processus où l'on facilite le travail des entreprise tout en maintenant une exigence de transparence.
J'aimerais notamment faire plus de dématérialisation je voulais savoir si vous imposiez des réponses dématérialisées, pratiquiez le parapheur électronique avec l'élu, si vous acceptiez dans un premier temps des réponses par mail avec confirmation en original courrier. contentez vous d'un devis ou pratiquez vous un mini contrat ou CGA en dessous de 25 000 ?
Bref vos retours d'experience sont les bienvenus.
En dessous de 20 000 :
- lettre de consultation simplifiée
- démat obligatoire
- dépôt de l'offre sur la plateforme, pas par mail
- pas de certificat de signature électronique exigée : une signature scannée suffit
- pas de cryptage des offres
- rematérialisation avec le candidat retenu
quand on fonctionne juste avec 3 devis, demande par mail et réponse par mail, pas de signature demandée
petite réponse rapide :
- mise en ligne des DCE dès 15 000 € HT
- en revanche réponse électronique possible que pour > 90 000 € HT
- réponse électronique imposée que pour Marchés d'informatique > 90 000 € HT
car même si les entreprises se mettent un peu plus à la dématérialisation, l'imposer est à mes yeux (mais je suis un peu ayatollah) un peu rude surtout pour des "petits montants" car les entreprises susceptibles de répondre n'ont pas forcément toute "l'artillerie" informatique (et le temps) à disposition.
- aucune réponse par courriel (uniquement télécopie le cas échéant pour les marchés subséquents mais chez moi, les MS sont d'un faible montant)
- concernant la forme du marché, perso à partir de 15 000 € HT : AE (et ses annexes financières éventuelles) + CCAP + RC + CCTP (le cas échéant)
- en dessous de 15 000 € HT, AE (et ses annexes financières éventuelles) + CCAP + RC + CCTP (le cas échéant) si marché complexe (prestations intellectuelles, MOE ou marché pluriannuel)
voilà mon petit retour d'expérience ;)
à ta dispo si besoin de plus de précisions
(encore plus) petite réponse rapide : ;D ;)
- mise en ligne des DCE dès 15 000 € HT, meme certain un peu plus petit (mais juste lettre de consultation sauf MOE ou spé)
- réponse électronique ouverte mais pas obligatoire dès 15 000€ HT + faculté MPS (mais avec exigence signature électronique si réponse électronique je suis un peu ayatollah ;D ;D ;) ;))
- aucune réponse par courriel (papier ou électronique par la plateforme)
Je vais être le vilain petit canard mais j'accepte les réponses par mail.
Ca reste du mapa sans obligation de formalisme ni de mise en concurrence.
Et comme dirait Michel, le contrat peut même être oral jusqu'à 20 000.
Alors tant pis, si la signature est seulement scannée. Ca me suffit.
Idem ...
Ensuite, pour formaliser le contrat, on met au propre : belle et jolie signature sur papier !