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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: anneclaudie le Septembre 16, 2015, 08:25:18 AM

Titre: clause de sauvegarde sur ICHT-IME
Posté par: anneclaudie le Septembre 16, 2015, 08:25:18 AM
Bonjour,

Une question : faut-il mettre une clause de sauvegarde sur une révision de prix sur un indice ICHT-IME ?
merci pour votre réponse !
bon mercredi,
Titre: Re : clause de sauvegarde sur ICHT-IME
Posté par: anneclaudie le Septembre 17, 2015, 07:45:49 AM
ouh ouh ?
est-ce qu'il y aurait quelqu'un qui pourrait me répondre ?
je sèche..
Titre: Re : clause de sauvegarde sur ICHT-IME
Posté par: Raspoutine le Septembre 17, 2015, 08:51:19 AM
Si votre révision est effectuée avec une formule paramétrique du style 0.15+0.85 In/Io pas de clause de sauvegarde quel que soit l'indice utilisé, on  applique le coefficient issue de la formule strictement
Titre: Re : clause de sauvegarde sur ICHT-IME
Posté par: Ponta le Septembre 17, 2015, 09:09:00 AM
Le but de la clause de sauvegarde est de mettre un plafond indépassable d'augmentation ou de baisse des prix révisés ou ajustés.
Comme le dit Raspoutine, peu importe l'indice, l'insertion d'une clause de sauvegarde est de l'opportunité du PA.

Donc parmi les raisons qui justifient l'insertion d'une clause de sauvegarde, il y a :
- des matières premières ou produits d'une valeur très volatile (carburants, matériel informatique, ...),
- un budget très serré qui ne pourra pas absorber une envolée des coûts,
- le choix de maîtriser son budget.

Si une de ces raisons ou une autre se vérifie dans votre marché, l'insertion d'une clause de sauvegarde est à considérer.
Titre: Re : clause de sauvegarde sur ICHT-IME
Posté par: lepouch le Septembre 17, 2015, 09:56:49 AM
C'est un indice de cout horaire de travail, non ?
Je pense qu'il y a vraiment très peu de chances (espoirs) pour une forte augmentation !
Titre: Re : clause de sauvegarde sur ICHT-IME
Posté par: anneclaudie le Septembre 17, 2015, 11:02:24 AM
Citation de: lepouch le Septembre 17, 2015, 09:56:49 AM
C'est un indice de cout horaire de travail, non ?
Je pense qu'il y a vraiment très peu de chances (espoirs) pour une forte augmentation !

ha oui, vu comme ça... c'est évident.
je vais rougir un peu de ma bétise et revenir plus tard
bonne journée