Bonjour à tous
La CAO a déclaré irrégulière l'offre d'un candidat (sans la classer) au motif que celui-ci n'avait pas fourni un planning.
Le candidat réagit à la réception du courrier lui notifiant le rejet de son offre
Après vérification : il s'avère que le planning en question avait bien été fourni !
Le marché n'est pas encore signé
Pouvons-nous convoquer une nouvelle CAO, en invoquant l'erreur matérielle ? (qui est en l'espèce une mauvaise analyse des services)
D'avance merci !
oui, c'est le seul cas mais y a quelqu'un qui va souffrir ....
Merci Speedy !
En effet ! d'autant plus qu'on ne déclare pas une offre irrégulière sans vérifier plutôt 2 fois qu'1 !!
Disposez-vous d'une jurisprudence sur le sujet ?
D'avance, merci !
pas sous la main mais quelqu'un d'autre peut être ....