Bonjour,
En début d'année, Notification d'un AOO Marché à bon de commande avec des mini et maxi.
Aujourd'hui, j'ai une autre consultation à faire . Mes lots sont inférieurs à 80 000 €. Pour la règle des petits lots, les 20 % s'appliquent sur le mini ou le maxi ?
Merci pour votre aide.
art 27 III
Si mini fixé, ça s'applique sur le mini.
Mighty a tout dit.