Bonjour à vous tous,
Ma collectivité souhaiterait, suite à un démarchage d'une entreprise de marquage routier, expérimenter une nouvelle peinture au sol, plus résistante a priori, sur une partie d'une voie de la commune.
Afin de présenter les responsabilités de chacun et de mentionner que cette "expérimentation" se fera sans contrepartie financière, et d'encadrer le tout avec des analyses à plusieurs moments prédéfinis, on me demande de conventionner avec cette entreprise privée, qui, par ailleurs, est déjà titulaire chez nous d'un marché de marquage routier.
Pouvons-nous conventionner dans ce cadre là?
Dans l'attente de vos réponse.
Cordialement
Bonjour,
Je ferai un avenant au marché de marquage routier et c'est réglé.
Et dans l'avenant, il y aurait toutes les clauses sur ce produit.