Bonjour,
j'espère qu'il y aura une âme charitable pour m'aider....soit un marché alloti de transports d'enfants handicapés que nous sommes entrain de relancer. L'ancien marché et le nouveau projet de DCE comportent 8 circuits qui correspondent à 8 lots.
Comme, en l'espèce, la reprise de personnel est applicable, nous avons demandé au titulaire actuel les infos, notamment sur la masse salariale...mais en voulant intégrer les éléments dans le DCE en cours de rédaction, je me suis rendue compte que si nous avions toujours 8 lots, les circuits eux avaient évolué et n'étaient plus exactement les mêmes (car liés aux entrées et sorties des enfants). L'évolution n'est pas "transcendante", mais elle est réelle...
Question: ce changement de circuit a -t-il un impact sur les informations qui doivent être portées à connaissance des OE? Autrement dit, puis-je simplement transmettre les infos relatives à la masse salariale par lot, donc par circuit, sachant qu'ils ne sont plus exactement les mêmes aujourd'hui?
J'espère avoir été claire...
Merci
La masse salariale devant être reprise sera tout simplement affectée aux nouveaux circuits du lot.
Vous pouvez vous contenter de diffuser la masse salariale à reprendre par lot.
Citation de: Albator le Août 11, 2015, 10:58:38 AM
La masse salariale devant être reprise sera tout simplement affectée aux nouveaux circuits du lot.
Vous pouvez vous contenter de diffuser la masse salariale à reprendre par lot.
Super! merci!