Bonjour,
J'ai pu lire à plusieurs reprises sur ce forum qu'en matière d'AAPC, on envoi "tout en même temps", donc BOAMP, Profil d'acheteur, JAL complémentaire... Et m'interroge sur le fondement de cette pratique.
Concrètement, à l'envoi de mon AAPC au BOAMP, je copie/colle l'aperçu du BOAMP sur mon profil d'acheteur, j'y ajoute le DCE et je mets en ligne, cette dernière étant quasi immédiate. En conséquence, l'AAPC et le DCE sont disponibles sur mon profil d'acheteur plusieurs jours avant la publication de l'AAPC au BOAMP et au JOUE.
L'article 40 VI précise que "la publication des avis dans le Bulletin officiel des annonces des marchés publics ou sur tout autre support publicitaire ne peut intervenir avant l'envoi à l'Office des publications officielles de l'Union européenne". Est-ce donc bien à dire que la date retenue pour l'envoi de l'AAPC à l'OPUE est celle de l'envoi de l'avis au BOAMP ?
Merci
CitationEn conséquence, l'AAPC et le DCE sont disponibles sur mon profil d'acheteur plusieurs jours avant la publication de l'AAPC au BOAMP et au JOUE.
Le BOAMP (Boamp.fr) n'est-il pas actualisé deux fois par jour? Comment pouvez vous-alors avoir un décalage de plusieurs jours entre les deux publications ? Peut-être me trompe-je! :) ;)
Citation de: Dorca le Juillet 17, 2015, 05:08:57 PM
Le BOAMP (Boamp.fr) n'est-il pas actualisé deux fois par jour?
Tout-à-fait, le BOAMP se modernise.
Pour le JOUE, je sais pas mais du coup "le tout en même temps" est aujourd'hui réel et possible.
Citation de: Dorca le Juillet 17, 2015, 05:08:57 PM
Le BOAMP (Boamp.fr) n'est-il pas actualisé deux fois par jour? Comment pouvez vous-alors avoir un décalage de plusieurs jours entre les deux publications ? Peut-être me trompe-je! :) ;)
Yes mais que pour le publication qui ne sont pas "vérifier" => - 90 000 € HT ca va vite !
Pour les autres, on constate un décalage généralement 2-3 jours pour BOAMP et 5 jours pour JOUE, mais on s'en fou un peu... le BOAMP indique la date d'envoi et c'est elle qui fait foi pour la consultation.
Le tout est de tout faire BOAMP + JOUE + Profil d'acheteur.
Citation de: shorty le Juillet 21, 2015, 11:15:27 AM
Yes mais que pour le publication qui ne sont pas "vérifier" => - 90 000 € HT ca va vite !
Pour les autres, on constate un décalage généralement 2-3 jours pour BOAMP et 5 jours pour JOUE, mais on s'en fou un peu... le BOAMP indique la date d'envoi et c'est elle qui fait foi pour la consultation.
Le tout est de tout faire BOAMP + JOUE + Profil d'acheteur.
Je parlais bien des consultations européennes, avec le formulaire éponyme. Je posais la question car, parfois, il m'arrive à la date de publication au JOUE d'avoir déjà une dizaine voire une vingtaine de retraits sur une consultation donnée depuis ma plateforme de démat. Mais si vous me confirmez que c'est bien la date d'envoi au BOAMP qui fait foi en ce qu'elle vaut également date d'envoi à l'OPUE, le "tout en même temps" ne pose pas de difficultés de ce point de vue :).