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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: Robinson le Février 04, 2009, 11:18:17 AM

Titre: Computation
Posté par: Robinson le Février 04, 2009, 11:18:17 AM
La computation j'ai jamais vraiment été fan..


Quand on lance une étude géotechique et un diag amiante il n'y a pas de computation ?
On doit pas calculer le total pour savoir quelle est la procédure ?
Titre: Re : Computation
Posté par: the blonde le Février 04, 2009, 11:21:38 AM
Citation de: Robinson le Février 04, 2009, 11:18:17 AM
La computation j'ai jamais vraiment été fan..


Quand on lance une étude géotechique et un diag amiante il n'y a pas de computation ?
On doit pas calculer le total pour savoir quelle est la procédure ?
ben si, surtout s'il s'agit du même ouvrage...
Titre: Re : Computation
Posté par: Robinson le Février 04, 2009, 12:30:48 PM
On veut pas me croire. Je sais qu'il y a pas de texte là dessus
Mais si vous avez quelque chose qui étaye...
Titre: Re : Re : Computation
Posté par: Kpiaf le Février 04, 2009, 12:40:41 PM
Citation de: the blonde le Février 04, 2009, 11:21:38 AM
ben si, surtout s'il s'agit du même ouvrage...

Hum... Pourquoi mêler la notion d'ouvrage avec celle de prestations homogènes ?
S'il s'agit de prestations homogènes, on additionne, si non on distingue.
Le code est clair en cette matière.
Titre: Re : Re : Re : Computation
Posté par: the blonde le Février 04, 2009, 01:46:58 PM
Citation de: Kpiaf le Février 04, 2009, 12:40:41 PM
Hum... Pourquoi mêler la notion d'ouvrage avec celle de prestations homogènes ?
S'il s'agit de prestations homogènes, on additionne, si non on distingue.
Le code est clair en cette matière.
En effet, mais nous en ce qui concerne les prestations de service pour les ouvrages, on raisonne encore en unité fonctionnelle, puisque intégrés dans le même chapitre budgétaire...
Titre: Re : Computation
Posté par: Schlipomi le Février 04, 2009, 01:49:27 PM
Tout comme Theblonde en matière d'étude à la construction on raisonne en unité fonctionnelle pour l'ouvrage. Car si on réfléchissait en prestation homogéne et donc en nomenclature on serait pas dans la m...
Titre: Re : Re : Computation
Posté par: Kpiaf le Février 04, 2009, 01:53:48 PM
Citation de: Schlipomi le Février 04, 2009, 01:49:27 PM
Tout comme Theblonde en matière d'étude à la construction on raisonne en unité fonctionnelle pour l'ouvrage. Car si on réfléchissait en prestation homogéne et donc en nomenclature on serait pas dans la m...

Les prestations sont aussi dites homogènes lorsqu'elles constituent une unité fonctionnelle.
Pour moi, la notion d'ouvrage n'est pertinente qu'en matière de travaux (et pas pour les services).
Titre: Re : Re : Re : Computation
Posté par: the blonde le Février 04, 2009, 02:04:56 PM
Citation de: Kpiaf le Février 04, 2009, 01:53:48 PM
Les prestations sont aussi dites homogènes lorsqu'elles constituent une unité fonctionnelle.
Pour moi, la notion d'ouvrage n'est pertinente qu'en matière de travaux (et pas pour les services).
oui, en effet, pour toutes les prestations de service, excepté celles que l'on lie à l'ouvrage. Ca a toujours été le choix de mes maitrises d'ouvrage, et je trouve que c'est à juste titre... Sinon, faire un concours ou un AOO pour un marché de MOE pour un MAPA de travaux de 60 000¤ je trouve que ce n'est pas une bonne gestion des deniers publics... Donc l'ensemble des PI pour chaque ouvrage est réalisé en unité fonctionnelle, c'est à dire par ouvrage.
Titre: Re : Computation
Posté par: Robinson le Février 04, 2009, 03:46:11 PM
Mais un diag amiante et une étude géotechnique c'est un ensemble fonctionnel ?
Titre: Re : Re : Computation
Posté par: the blonde le Février 04, 2009, 05:16:36 PM
Citation de: Robinson le Février 04, 2009, 03:46:11 PM
Mais un diag amiante et une étude géotechnique c'est un ensemble fonctionnel ?
Oui, en ce qui me concerne, si tu reprends la nomenclature issue du code de 2001, il s'agit de la catégorie 71.03 études, analyses et contrôle nécessaires à la réalisation d'un ouvrage
Titre: Re : Computation
Posté par: speedy le Février 04, 2009, 08:49:44 PM
fort discutable au sens européen car certification obligatoire selon décret pour l'amiante mais pas règlementé pour géotechnique ...  mais si vous ne procédez pas en unité fonctionnelle correpondant aux études nécessaire à la réalisation de l'ouvrage il faudra additionner toute les prestations amiantes de l'année d'une part et toutes les prestations géoteh par ailleurs (ceci pour la nature homogène)