Bonjour tout le monde,
Une petite question : mon service communication achète tous les et publie tous les ans un marché pour la fourniture d'agendas, et un marché pour la fourniture de livrets d'accueil.
Pour info, la nomenclature à laquelle se rattache les agendas à atteint le somme de 100.640 euros en 2008 (même si le marché en lui même n'atteint qu'un petit 8000 euros), et celle à laquelle se rattache les livrets d'accueil a atteint la somme de 7754 euros en 2008 (je parle en HT)
Mon service com me demande si, afin de limiter ses dépenses concernant ces 2 marchés, nous pouvons utiliser des sponsors, c'est à dire insérer de la publicité dans ces imprimés.
Mais en matière de marchés publics, je ne sais pas si c'est possible et surtout de quelle manière procéder.
merci d'avance pour votre aide
personne n'a d'avis ...?
Rien n'est interdit sur ce point en marché public. vous pouvez faire.
Juste, que vous ne devez pas compenser les dépenses par les recettes pour l'appréciation du seuil.
Citation de: Michel le Février 05, 2009, 01:57:23 PM
Rien n'est interdit sur ce point en marché public. vous pouvez faire.
Juste, que vous ne devez pas compenser les dépenses par les recettes pour l'appréciation du seuil.
d'accord, je vous remercie.
Et concrètement comment cela fonctionne. ce que je veux dire c'est : est ce que je mets dans le cahier des charges : l'entreprise devra trouver des sponsors ? ou c'est nous qui devons les chercher ? c'est tout cet aspect que je ne maitrise pas du tout.
Heu . . . le marché ne me semble pas être la recherche de sponsor.
Mais vous pouvez peut-être inciter les soumissionnaires à proposer, si bon leur semble, une variante avec un ou plusieurs sponsor.
maintenant, j'ai jamais fait çela
oui ce n'est pas évident...
l'idée de variant n'est pas mal je trouve.
s'il y a d'autres avis sur la question je suis preneuse, et surtout d'expérience.
petit coup de gueule envers mon servcie com !
on me fait perdre mon temps à faire des recherches pour ces foutus sponsor, je fais une réponse avec une note d'une page entière, et sur le CCTP qu'on vient de m'envoyer je trouve une phrase uniquement !!!! "Demander à la société qui sera retenue de trouver des sponsors pour la publicité." je vois franchement pas pourquoi je m'em....rde à faire des recherches pour ces gens là !!
je sais pas moi j'aurai au moins proposé quelques règles : nombre de pages contenant des sponsors ? quels sponsors sont autorisés? nous sommes quand même un hôpital, je me vois mal mettre des pubs par exemple de fast-food dans nos livrets internes !!!!
merci de m'avoir écouté...