AGORAPUBLIX

SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Exécution du marché => Discussion démarrée par: agglo92 le Février 03, 2009, 05:57:43 PM

Titre: Rapport article 133 CMP
Posté par: agglo92 le Février 03, 2009, 05:57:43 PM
Bonsoir !

S'agissant du rapport de l'article 133 CMP, la liste des marchés "conclus" l'année précédente inclut-elle les marchés qui ont fait l'objet d'une reconduction ?

Merci à tous !
Titre: Re : Rapport article 133 CMP
Posté par: speedy le Février 03, 2009, 09:40:43 PM
pour moi oui
Titre: Re : Re : Rapport article 133 CMP
Posté par: mymy le Février 05, 2009, 09:39:28 AM
personnellement je ne les mets jamais. car l'article dispose bien "le pouvoir adjudicateur publie au cours du 1er trimestre de chaque année  une liste des marchés conclus l'année précédente..."

pour moi les marchés reconductibles ont déjà été publiés les années précédentes donc pas besoin de les remettre...

non ?
Titre: Re : Rapport article 133 CMP
Posté par: speedy le Février 05, 2009, 09:41:38 AM
la reconduction  dans le marché initial n'est qu'une hypothése, vous la mettez réellement en oeuvre donc vous informez ...
Titre: Re : Rapport article 133 CMP
Posté par: agglo92 le Février 05, 2009, 10:11:50 AM
d'accord avec vous speedy
Titre: Re : Re : Rapport article 133 CMP
Posté par: mymy le Février 05, 2009, 10:26:17 AM
ah oui je n'avais jamais vu cela de cet angle.
Pff...ça veut dire que je vais avoir encore plus de boulot...