AGORAPUBLIX

SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: anneclaudie le Juin 17, 2015, 06:56:19 AM

Titre: marché 1 an renouvelable et quantité de : doute du jour
Posté par: anneclaudie le Juin 17, 2015, 06:56:19 AM
Bonjour
Pour un futur ao avec mbc :
1. Faut il publier les estimations des.lots ? (Pour moi oui mais doute !).
2. Dans le détail estimatif : quantité annuelle ou pour la durée totale ? (Pour moi annuelle mais doute !).
3. Intérêt d'un marché renouvelable sur un besoin que l'on sait qu'il durera 4 ans ? Et qu'on a indiqué une clause pour dénonciation classique (respect délai livraison  etc etc ?).
Merci pour vos réponses !
Titre: Re : marché 1 an renouvelable et quantité de : doute du jour
Posté par: Shmouck le Juin 17, 2015, 08:48:50 AM
Citation de: anneclaudie le Juin 17, 2015, 06:56:19 AM
Bonjour
Pour un futur ao avec mbc :
1. Faut il publier les estimations des.lots ? (Pour moi oui mais doute !). en quantité dans votre DQE, oui, en valeur, non !
2. Dans le détail estimatif : quantité annuelle ou pour la durée totale ? (Pour moi annuelle mais doute !). dépend de la durée de votre marché
3. Intérêt d'un marché renouvelable sur un besoin que l'on sait qu'il durera 4 ans ? Et qu'on a indiqué une clause pour dénonciation classique (respect délai livraison  etc etc ?). hypothèse où le besoin est toujours là mais le fournisseur ne convient plus, sans pour autant qu'il puisse être considéré comme défaillant (produit ne convient plus suite à nouvelle procédure interne, etc...). Mais si besoin sur 4 ans, marché ferme sur 4 ans ça devrait être la norme.
Merci pour vos réponses !

Titre: Re : marché 1 an renouvelable et quantité de : doute du jour
Posté par: Lolila le Juin 17, 2015, 04:10:14 PM
Pour le point 1, ça dépend : si vous êtes en marché à bons de commande sans mini ni maxi, il vous faut indiquer une estimation dans l'AAPC. Si vous des mini et / ou maxi, ce n'est pas nécessaire.
Titre: Re : marché 1 an renouvelable et quantité de : doute du jour
Posté par: Ponta le Juin 17, 2015, 04:43:14 PM
+1 avec Lolila. Le mini et/ou maxi sont quelque part votre estimation, votre fourchette.

Point 2 :
+1 avec Shmouck. Si votre marché est d'une durée ferme de 4 ans, la quantité sera celle sur 4 ans. Si le marché est d'un an renouvelable 3 fois, la quantité annuelle est à renseigner.

Point 3 :
L'intérêt réside aussi dans le fait de terminer un marché sans respecter toutes les formalités lourdes de résiliation (mises en demeure et tutti quanti) du CCAG.
Titre: Re : marché 1 an renouvelable et quantité de : doute du jour
Posté par: anneclaudie le Juin 17, 2015, 07:30:59 PM
Je pars sur un mbc sans mini maxi : je vais donc estimer les lots.
Merci merci