Bonjour,
je viens (sous la pression du temps, comme d'habitude) de lancer deux AOO et, en relisant mon avis, je m'aperçois que l'adresse de la plate-forme n'apparaît pas dans la rubrique "adresse auprès de laquelle le DCE peut être obtenu" et seulement dans la rubrique "autres informations".
Ayant calculé au plus juste mes délais de publication (40jours donc inclus les 5 pour DCE sur plate-forme), dois-je absolument publier un avis rectificatif (et payant donc au BOAMP/JOUE) ? quel est le risque à votre avis ?
pour moi l'info est trouvable donc c'est ok
Le juge est aujourd'hui plus pragmatique.
Si auparavant, il sanctionnait sévèrement ce type d'erreur, il devrait ne pas sanctionner cette simple erreur de placement.
Dans l'absolu, vous donnez l'information, elle n'est juste pas au 1er endroit souhaité.
Sachant qu'en plus, la rubrique "autres informations" est souvent la rubrique fourre-tout de ce qu'on ne peut mettre ailleurs, votre info n'est pas mal placée.
Donc +1 avec Mathieu.
Merci à vous ! (et un grand ouffff)