Bonjour à tous,
Petite question : Peut-on interdire dans un CCAP (que ce soit pour MAPA ou AO) le processus des révisions provisoires ?
Par ailleurs, une révision de prix du style (MAPA Moe réhabilitation) :
C=0.15+0.85(in-3/io)
Io : Index Ingénierie du mois « zéro » Etudes (mois d'établissement du prix)
In-3 : Index Ingénierie à une date antérieure de trois mois à la date d'effet de l'acte portant commencement d'exécution des prestations du marché, sous réserve que le mois « n » soit postérieur de plus de 3 mois au mois zéro. Dans le cas contraire, les prix ne seront pas révisés.
On m'impose de mettre ca ! vous paraît viable, moi ça me paraît bizare !
Je mettrais plutôt :
c=0.15+0.85 (In/Io)
I0= valeur index du mois d'établissement de l'offre
IM= valeur de l'index duquel l'acompte ou l'élément de mission est facturable
Je suis plutot OK avec vous....
MAIS avec votre système vous n'allez pouvoir comptabiliser et payer la révision qu'au moins 3 mois après le paiement du principal (3 mois = délai moyen de parution des indices....)
Et la révision provisoire n'est qu'un emmerd***ment supplémentaire.
Mais effectivement en théorie on devrait réviser provisoirement puis 3 mois après réviser définitivement..
pour l'avoir pratiqué c'est un beau bor**l à suivre.... mais ça se fait....
Votre 1ère formule me semble être plus une actualisation qu'une révision.
Si vous voulez ne pas avoir de complications pour les indices, il faut que vous indiquiez indice connu à la date limite de remise des offres (vous pouvez même indiquer la valeur de cet indice dans vos documents) et indice connu à la date de réalisation des travaux ou de livraison des prestations (en général, les situations de travaux sont mensuelles et les factures récapitulent tjrs les travaux du mois précédent). Votre service comptable sera content.