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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: Dorca le Juin 16, 2015, 12:01:43 PM

Titre: Variation de Prix Marché de denrées alimentaires
Posté par: Dorca le Juin 16, 2015, 12:01:43 PM
Rebonjour très chers camarades,

Je reviens avec un second sujet toujours concernant mon marché de fourniture de denrées alimentaires (MAPA MBC 1 an reconductible 3 fois à 8 lots).

Concernant la variation des prix je dois vous avouer être totalement perdu en l'espèce.

Les solutions semblent plurielles selon les recherches que j'ai pu faire :
1) Marché à prix ajustable par rapport aux tarifs et barêmes du titulaire (encadrer par une clause de sauvegarde) avec une périodicité d'ajustement variable selon la typologie des produits :
- Surgelé & produit laitier : ajustement trimestriel
- Viande, charcuterie & boisson : ajustement semestrielle
- Fruits & Légume : ajustement hebdomadaire (cours du marché à la semaine)

2) Marché à prix révisable selon une formule de révision qui variera selon les lots et dont les index/mercuriales,... de référence seront définis sur la base de différents marché (Rungis, RNM,...). La DAJ semble préférer cette soluation (cf : Guide indexation des prix dans les MP d'achats de denrées alimentaires) mais la tâche semble bien malaisée pour de petit service marché de petite collectivité non?

La première solution (prix ajustable sur barême fournisseur) semble à privilégier pour nous, je pense, car il revient au Titulaire d'ajuster lui-même, si je ne m'abuse, les prix (bien moins contraignant pour le service marché composé de moi-seul). Mais ne risque-t-on pas d'être alors "dépendant" de ce Titulaire ? La clause de sauvegarde représente un relatif garde fou mais n'empêche pas les problèmes en cours d'exécution... Qu'en pensez-vous et que me conseillez-vous?

La problématique des variation de prix dans les MP reste, entre autre, un de mes gros points faible, si vous aviez des conseils de lectures, il ne me serait que profitable.

Merci d'avance. ;)
Titre: Re : Variation de Prix Marché de denrées alimentaires
Posté par: Michel le Juin 16, 2015, 04:29:50 PM
Quels montants environs ? :
pour l'ensemble des 8 lots (donc consultation)
pour chaque lot (donc chaque marché)
Titre: Re : Variation de Prix Marché de denrées alimentaires
Posté par: Michel le Juin 16, 2015, 04:39:28 PM
Je rappelle que Berçy à lui-même indiqué qu'un marché peut être passé verbalement (cf guide 2001))

Allo !, cette semaine je veux 15 steack hachés de bonne qualité, 5 kg de haricots ( au fait de quelle provenance actuellement ? car ceux de la dernière fois ! pas terribles, . . . . . .
Bref vous faites votre marché et récriminations au téléphone avec votre vendeur.
Puis vous concluez : « OK top là ; je prend cela et ceci, mais pas vos xx trop cher cette semaine ;

Éventuellement vous ajoutez :
Je vous confirme cela par un email ou un fax dans la minute.

J'attends votre livraison.
Bonne journée »

Et basta,
Vous avez fait votre commande et négocié vos prix et la qualité.



Titre: Re : Variation de Prix Marché de denrées alimentaires
Posté par: Dorca le Juin 16, 2015, 04:52:26 PM
Montant maximum annuel pour l'ensemble des 8 lots : 49 500 euros par an.

Montant maximum annuel pour chaque lot : variable entre 3000 et 9000 euros.

Je rappelle qu'il s'agit d'un marché annuel reconductible 3 fois.

Concernant votre dernier message j'entends bien votre argument  :D

Que me conseillez-vous avec ces éléments d'information en plus?
Titre: Re : Variation de Prix Marché de denrées alimentaires
Posté par: Michel le Juin 16, 2015, 06:52:02 PM
avec ces montants, vous êtes bien en procédure "Adaptée" (MAPA)
donc "Adaptez-vous" et faite tel que je vous propose  ;D
reste à le rédiger mieux que je ne l'ai fait. mais dans l'esprit.
Et pour rappel, les bons de commande ne sont jamais obligatoires ! (vous faites pour l'eau ? le téléphone ? l'électricité?, le gaz ?, le fuel ?, ... ?
Un bon de commande n'est qu'un acte d'exécution du contrat (marché) si celui-ci le prévoit. Prévoyez donc autre chose !
Faite un montant maxi du marché.
Écrivez des règles de fonctionnement du marché qui soient "souple" pour vous,
et pour vos vérif, prévoyez-vous quelques traces écrites (ça fait toujours mieux pour un contrôle) commande sur un tout petit carnet autocopiant, ticket de caisse agrafé par dessus, que sais-je ... ? Imaginez-vous au marché sur la place de la mairie en train de faire vos courses.
et vos comptes en rentrant du marché.
Mais de grâce, vous êtes LIBRE d'inventer le fonctionnement comme il vous le plaira !

relisez la pièce jointe précédente.
Titre: Re : Variation de Prix Marché de denrées alimentaires
Posté par: Dorca le Juin 17, 2015, 09:36:27 AM
Vous êtes donc l' "ayatollah" des MAPA Michel  :) Merci pour ces éléments de précision.

Ensuite vous avez soulevez la raison de notre volonté que de "préciser" les modalités de fonctionnement de notre marché. Nous jouissons d'une certaine liberté dans le cadre des MAPA, certes, mais aux yeux de la hiérarchie, comme des élus d'ailleurs, un marché laissant prétendre à certains degré de latitude en cours d'exécution (notamment sur la variation des prix) est un marché à problème... Allez leur faire comprendre que l'entreprise à problème le sera que le marché soit exhaustif ou non en termes de fonctionnement... Elles ne l'entendront pas vraiment.  :D Mission impossible. Du côté de chez moi en tous cas  :D

Sur le principe et même d'un point de vue juridique je suis donc d'accord avec vous mais cadrer le fonctionnement de notre marché reste une "commande" de nos élus... Pas vraiment possible d'y déroger sauf à vouloir perdre mon poste  :D

Avec ces éléments d'info, ajustement ou révision? Même si l'ajustement me semble le plus pertinent compte tenu de la taille du service! ;D les modalités d'ajustement vous semble-t-elle correcte?

Désolé d'insister  :D

Titre: Re : Variation de Prix Marché de denrées alimentaires
Posté par: Michel le Juin 17, 2015, 10:07:01 AM
OUI, ajustement.

Faites simple pour vous : même périodicité pour tout
ne vous prenez le choux d'ajustements qu'un fois de temps en temps


journalier selon le cour de la bourse à sa clôture, (secteur alimentaire bien sur)
Titre: Re : Re : Variation de Prix Marché de denrées alimentaires
Posté par: Dorca le Juin 17, 2015, 11:03:11 AM
Citation de: Michel le Juin 17, 2015, 10:07:01 AM
OUI, ajustement.

Faites simple pour vous : même périodicité pour tout
ne vous prenez le choux d'ajustements qu'un fois de temps en temps


journalier selon le cour de la bourse à sa clôture, (secteur alimentaire bien sur)

Journalier? La chose n'est pas justement compliqué avec un ajustement journalier? En outre, cet ajustement n'est-il pas effectué par le Titulaire? Ensuite ne sommes-nous pas soumis justement à un ajustement périodique pour certains types de denrées (fruits et légumes, frais notamment, il me semble qu'il nous est imposé un ajustement hebdomadaire non)?


Je suis largué  :-[.
Titre: Re : Variation de Prix Marché de denrées alimentaires
Posté par: Michel le Juin 17, 2015, 11:12:56 AM
 :D   kool, j'ai divagué    :D
Titre: Re : Variation de Prix Marché de denrées alimentaires
Posté par: Dorca le Juin 17, 2015, 11:33:17 AM
Ce boulot m'en fait perdre mon second degré! ;D Je vous prie de m'en excuser  ;)

Ce sera donc un ajustement en fonction des périodicités décrites plus haut. Merci pour vos conseils avisés. ;)