AGORAPUBLIX

SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: Diomède le Février 03, 2009, 03:34:03 PM

Titre: Annexes AE contractuelles ou pas
Posté par: Diomède le Février 03, 2009, 03:34:03 PM
Bonjour,

Quelqu'un peut me rappeler l'intérêt de contractualiser, ou pas, le BPU ou la DPGF dans les pièces du marché énoncées au CCAP svp ? C'est lié à la nature des prix je crois ? Merci.

Titre: Re : Annexes AE contractuelles ou pas
Posté par: Michel le Février 03, 2009, 04:07:25 PM
Surprenante comme question !

En PU ; le BPU EST l'AE premier, il prime sur tout le reste.

La DPGF est dans le cas d'un PGF ; et ne sert que d'informations complémentaires, à brûler après lecture.
Titre: Re : Annexes AE contractuelles ou pas
Posté par: gwenadu le Novembre 23, 2010, 03:57:35 PM
Bonjour,

Dans un marché de travaux d'un très très gros montant , nous avons écrit dans le CCAP (article sur les pièces contractuelles) que la DPGF était une annexe de l'acte d'engagement. Or certains postes de la DPGF n'ont pas été chiffré par le candidat. Quelle conséquence sur le montant futur de mes travaux? La société pourra - t- elle demander un avenant pour augmenter le montant de son marché? Savez vous ou je peux trouver de la doc sur la valeur du DPGF ?
Merci pour votre aide.
Titre: Re : Re : Annexes AE contractuelles ou pas
Posté par: Kpiaf le Novembre 23, 2010, 04:00:12 PM
Citation de: gwenadu le Novembre 23, 2010, 03:57:35 PM
Bonjour,
Dans un marché de travaux d'un très très gros montant , nous avons écrit dans le CCAP (article sur les pièces contractuelles) que la DPGF était une annexe de l'acte d'engagement. Or certains postes de la DPGF n'ont pas été chiffré par le candidat. Quelle conséquence sur le montant futur de mes travaux? La société pourra - t- elle demander un avenant pour augmenter le montant de son marché? Savez vous ou je peux trouver de la doc sur la valeur du DPGF ?
Merci pour votre aide.

Hum... Une DPGF définie comme étant une annexe à l'AE a une valeur contractuelle...
Sauve-toi avant que Michel ne s'énerve ! :-)))))
Titre: Re : Re : Re : Annexes AE contractuelles ou pas
Posté par: Michel le Novembre 23, 2010, 04:02:41 PM
Citation de: Kpiaf le Novembre 23, 2010, 04:00:12 PM
Sauve-toi avant que Michel ne s'énerve ! :-)))))
Ouais . . . grouille toi de traverser et de prendre l'avion pour aller loin, très loin . . .   !
:-)   :-)   :-)   







Bon allez cool . . .
Si tu es en PGF. B'en non, il doit un résultat au prix GF inscrit à l'AE.

Si tu lui demande des "suppléments" de travaux ; la DPGF est une base de négociation pour avoir le prix de ces travaux au même prix que ceux du marché initial.
Si pas de prix "initiaux" ; y'aura juste à voir avec lui le détail de l'avenant ; car en PGF il y a nécessairement un avenant pour toute modification.

et comme tu as un très très gros marché ; tu aura certainement des situations intermédiaires avant la fin du marché. La DPGF te servira à élaborer le montant des paiements partiels en fonction de l'avancement des travaux.