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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: Shmouck le Juin 02, 2015, 03:29:02 PM

Titre: Marché négocié 35 I 1° - modifications substantielles ?
Posté par: Shmouck le Juin 02, 2015, 03:29:02 PM
Bonjour,

Soit un lot d'AOO déclaré infructueux (autour de 30K€ HT/ an sur environ 4 ans), toutes les offres étant irrégulières. Nous allons adresser des lettres de consultation à chacun des candidats ayant remis un plis dans les temps et conforme au RC, néanmoins :
- quelques modification vont être apportées au cahier des charges, d'abord pour tenir compte des éléments ayant causé l'infructuosité (modifications des spécifications techniques de certains produits du BPU, essentiellement en termes de dimensions attendues), mais aussi pour réadapter le marché aux conditions actuelles, et en particulier sur la durée : on passe de 4 x 12 mois à compter de la date de notif à jj/mm/aaaa -> jj/mm/aaaa + 2 x 12 mois
- Les modalités de la consultation ne sont pas changées, si ce n'est... la pondération des critères, avec disparition du DD, et quelques % qui passent du prix à la VT.

Cela vous semble-t-il éligible à un marché négocié 35 I 1°, ou les modifications vont-elles trop loin ?

D'avance un grand merci !
Titre: Re : Marché négocié 35 I 1° - modifications substantielles ?
Posté par: Ponta le Juin 02, 2015, 03:57:43 PM
Bonjour,

Tu me sembles tout-à-fait être dans l'esprit du code qui permet à un marché mal ficelé d'être "remis sur les rails" d'une bonne concurrence avec de "légers changements".
Titre: Re : Marché négocié 35 I 1° - modifications substantielles ?
Posté par: trancestep le Juin 02, 2015, 03:59:09 PM
Pour moi la pondération ne serait pas à modifier.
Titre: Re : Marché négocié 35 I 1° - modifications substantielles ?
Posté par: berder le Juin 02, 2015, 04:11:26 PM
Pour moi la modification de durée ainsi que l'évolution des critères fragilisent le recours au marché négocié.


Titre: Re : Marché négocié 35 I 1° - modifications substantielles ?
Posté par: Raspoutine le Juin 02, 2015, 04:34:36 PM
pour moi, vu l'ensemble des modif elle sont substantielles
Titre: Re : Marché négocié 35 I 1° - modifications substantielles ?
Posté par: mighty le Juin 02, 2015, 05:37:48 PM
+1 ! Pour moi la relance d'un MN 35 I doit provenir du fait que les offres sont irrégulières ou autres en raison des entreprises et non du DCE. Si modif des critères de jugement, des périodes de reconductions etc, ce sont des modifs substantielles pour moi... :-[
Titre: Re : Marché négocié 35 I 1° - modifications substantielles ?
Posté par: raffalli2 le Juin 03, 2015, 07:31:17 AM
pareil, on est sur des modifications substantielles et encore quand vous lisez guide des bonnes pratiques sur modifications on peut quasiment rien faire, sous pretexte d'encadrer les négociations ils cadenassent la ^possibilite des négociations ce qui est dommage
Titre: Re : Marché négocié 35 I 1° - modifications substantielles ?
Posté par: Shmouck le Juin 03, 2015, 11:15:19 AM
Merci à tous pour ces avis !

En effet, j'avais tiqué sur la durée et les critères, nous allons donc revenir aux éléments du premier DCE.

Reste un point litigieux : la consultation initiale prévoyait un MBC multi-attributaire, or il est maintenant question de faire du mono-attributaire : en soit nous ne somme pas opposés à repartir en multi-attributaire, mais la politique de l'établissement a changé sur ce point, et on tend plutôt désormais à limiter au maximum les MBC de ce type (gestion et suivi trop lourds).

Qu'en pensez vous ? Substantiel ou pas ? J'ai envie de dire oui, même si d'un autre côté avec un système en cascade, si le n°+1 respecte ses engagements tout se passe comme si on avait un mono attributaire..
Titre: Re : Marché négocié 35 I 1° - modifications substantielles ?
Posté par: Raspoutine le Juin 03, 2015, 01:22:19 PM
Si vous passez du multi au mono attributaire c'est vraiment substantiel
Titre: Re : Marché négocié 35 I 1° - modifications substantielles ?
Posté par: Shmouck le Juin 03, 2015, 01:56:34 PM
Ok, je vais reprendre le DCE dans ce sens.

A nouveau, un grand merci à tous !
Titre: Re : Marché négocié 35 I 1° - modifications substantielles ?
Posté par: Ponta le Juin 03, 2015, 05:46:05 PM
Je m'exclue du remerciement, ayant écrit une c*nnerie :D.

Et après lecture des avis des confrères, je les plussoie.
Titre: Re : Re : Marché négocié 35 I 1° - modifications substantielles ?
Posté par: Shmouck le Juin 03, 2015, 07:08:04 PM
Citation de: Ponta le Juin 03, 2015, 05:46:05 PM
Je m'exclue du remerciement, ayant écrit une c*nnerie :D.

Et après lecture des avis des confrères, je les plussoie.

Oh tu sais Ponta, tu m'as aidé sur tellement d'autres sujets, je vais pas commencer à chipoter ;)