Bonjour,
Une association et des particuliers ont donné des livres à une bibliothèque (la bcd) d'une école. La bcd voudrait vendre ces livres et récolter l'argent pour en acheter de nouveaux. Est-ce faisable ou bien faut-il que ce soit l'association qui vendent les livres exposés à la bcd et donnent les fonds récoltés à la bibliothèque ?
Merci
Ben... donné c'est donné... A moins qu'il y ait eu quelque chose d'écrit qui dise autrement?
l'association est d'accord pour que les livres soient vendus. l'objectif est de gonfler le budget de la bcd.
Pour les deux sont possibles...
Juste si c'est l'école qui vend il faut créer/utiliser une régie.
Si c'est l'asso... c'est plus simple.
Citation de: shorty le Mai 27, 2015, 01:34:39 PM
Pour les deux sont possibles...
Juste si c'est l'école qui vend il faut créer/utiliser une régie.
Si c'est l'asso... c'est plus simple.
+1.
L'association ayant donné ne peut plus intervenir puisque les livres ne sont plus sa propriété.
Citation de: beau temps le Mai 27, 2015, 02:01:01 PM
L'association ayant donné ne peut plus intervenir puisque les livres ne sont plus sa propriété.
Sur le principe OK.
Maintenant... vous les avez intégré dans votre patrimoine, avec un numéro ?
Citation de: shorty le Mai 27, 2015, 03:45:01 PM
Sur le principe OK.
Maintenant... vous les avez intégré dans votre patrimoine, avec un numéro ?
rhooooooooooooo tout de suite les questions qui fâchent ;D ;D :D
Citation de: beau temps le Mai 27, 2015, 11:27:27 AM
Ben... donné c'est donné... A moins qu'il y ait eu quelque chose d'écrit qui dise autrement?
Ben heu ! . . . tout peut-être (sera) remis en question lors du partage (entre les héritiers) ! du donneur !
c'est la différence en "donation" et "donation-partage" !
Si donation "simple" ; alors emmerdes garanties au moment du partage !
;D :D :D :D
Si les livres sont de valeur unitaire "faible" faite donc "simple" ! pardon "très très simple" :D