Bonjour,
Dans le cadre d'un marché d'études (analyses d'eau d'un plan d'eau) nous avions prévu 1 TF et 2 TC. Suite à la visite du site par le prestataire, il s'avère que des prélèvements supplémentaires à ceux prévus par le marché sont nécessaire en TF.
Pour réduire le coût de ces nouvelles analyses, pourrait-on envisager de ne faire plus que la TF "enrichie" supprimer la TC1 et garder la TC2 ? Un avenant peut-il modifier le marché de la sorte (supprimer une tranche) ?
Par ailleurs, dans le cadre d'un marché à tranches, comment calcule-t-on le seuil de l'avenant : par raport au montant global du marché ou par rapport au montant de la tranche concernée ?
Merci d'avance c'est assez urgent...
Une tranche est un "morceaux" de contrat.
Un avenant modifie un contrat, quelques soit son contenu, y compris dans le découpage.
Vos tranches conditionnelles peuvent toujours ne pas être affermies, donc il est simple de ne pas faire l'une ou l'autre.
Pour ce qui est des coûts, comment sont vos prix au marché ? forfaitaires, unitaires, ...
C'est un marché à prix unitaires
En fait, après vérification, une seule TC était prévue mais en deux temps (deux campagnes de prélèvements). La solution envisagée serait de compléter la TF de prélèvements supplémentaires (autres points du plan d'eau) et dans la TC de ne faire plus qu'une seule campagne de prélèvements complémentaires.
Si vous êtes en prix unitaires, où est le problème ?
En fait ce n'est pas si simple. Le marché ne précise rien... le cahier des charges était assez sommaire.
En tout cas nous allons essayer de ne pas modifier le prix en adaptant le marché en modifiant le contenu des tranches. Me confirmez-vous que c'est possible vu les derniers éléments transmis ?
Merci d'avance
Citation de: cat51 le Février 03, 2009, 02:48:51 PM
En fait ce n'est pas si simple. Le marché ne précise rien... le cahier des charges était assez sommaire.
En tout cas nous allons essayer de ne pas modifier le prix en adaptant le marché en modifiant le contenu des tranches. Me confirmez-vous que c'est possible vu les derniers éléments transmis ?
Merci d'avance
Une question me turlupine, je n'ai pas une connaissance pratique des marchés à tranches mais, en principe, chaque tranche doit permettre la satisfaction d'un besoin propre or dans votre situation la construction de votre marché ne semble pas respecter cette logique...
Est-ce que je me trompe ?
Pour être plus claire (c'est pas évident) :
- il s'agit d'un marché pour faire des analyse d'un plan d'eau dans le cadre d'une étude d'aménagement en vue de sa transformation en zone de loisirs. Le plan d'eau a commencé à présenter des algues et du coup nous avons décidé du lancement de cette étude.
N'étant pas spécialiste, le CC prévoyait en tranche ferme l'analyse de l'eau en différents points du plan d'eau (non précisés), l'analyse des prélèvements et des propositions de solution. Une tranche conditionnelle était prévue pour deux campagnes de prélèvements complémentaires pour analyser l'évolution du phénomène.
- l'attributaire a prévu dans son offre une certain nb de prélèvement. Or, après visite du site il apparaît qu'il serait intéressant de faire également des prélèvements sur d'autres points (non décélés avec le simple CC) car il y a des sources etc.
Je propose dc de modifier la TF en rajoutant des points de prélèvements et pour la TC de ne prévoir qu'une campagne de prélèvement complémentaire et non deux et ce afin de ne pas bouleverser l'économie du marché du fait de la nécessité des prélèvements complémentaires en TF.
Ne toucher rien.
La TF reste la TF : OK
La TC1 : faite lui faire les analyses complémentaires "nouvelles" voulues (vu que votre truc ne semble pas préciser quoique ce soit, une analyse est une analyse)
La TC2 : reste la TC2
. . . et basta
Le pb c'est que la TC 1 était prévue pour le mois de juillet et que la TF pour le mois de mai...
Je crois que la meilleurs des solutions c'est un avenant modifiant le contenu des tranches (autre répartition) êtes vous d'accord ?
Ces dates n'ont pas d'importance capitale, une tranche peut-être affermie quand vous le voulez, en fonction des circonstances et besoins.
Perso je suis gêné de modifier les tranches par avenants ; mais cela me semble possible.
OK. Merci