AGORAPUBLIX

SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: marina le Avril 27, 2015, 03:32:15 PM

Titre: MAPA restreint de maîtrise d'oeuvre en groupement de commande
Posté par: marina le Avril 27, 2015, 03:32:15 PM
Bonjour,

Je lance une consultation de MOE en procédure adaptée restreinte et dans le cadre d'un groupement de commande (chaque collectivité signe et notifie son MP).
Nous avons constitué une CAO du groupement qui attribuera.
Petite question : qui dresse la liste des candidats admis à négocier (1ère phase de sélection) ? CAO du groupement ? (pas de jury ?).
Merci.
Titre: Re : MAPA restreint de maîtrise d'oeuvre en groupement de commande
Posté par: speedy le Avril 28, 2015, 11:06:40 AM
le représentant du coordonnateur ....
Titre: Re : MAPA restreint de maîtrise d'oeuvre en groupement de commande
Posté par: marina le Avril 28, 2015, 11:58:01 AM
il n'est pas nécessaire que la CAO groupement se réunisse à ce stade ?
Titre: Re : MAPA restreint de maîtrise d'oeuvre en groupement de commande
Posté par: speedy le Avril 28, 2015, 12:03:42 PM
pour moi : non
Titre: Re : MAPA restreint de maîtrise d'oeuvre en groupement de commande
Posté par: Ponta le Avril 28, 2015, 12:03:52 PM
Quels pouvoirs avez-vous donner à la CAO dans le cadre de ce MAPA ?

En MAPA, pas de CAO normalement mais vous avez la possibilité de mettre en place une commission avec des pouvoirs librement définies par le PA.

SI cette commision a pour nom CAO, regardez dans votre convention de groupement les pouvoirs de cette CAO.

Si rien n'est marqué hormis l'attribution, +1 avec Speedy.
Titre: Re : MAPA restreint de maîtrise d'oeuvre en groupement de commande
Posté par: marina le Avril 28, 2015, 12:13:21 PM
 Pouvoir donné : uniquement attribution.
donc je fais décision représentant du coordonnateur et c'est tout.
Titre: Re : MAPA restreint de maîtrise d'oeuvre en groupement de commande
Posté par: Ponta le Avril 28, 2015, 01:37:08 PM
Formellement oui.
Pensez peut-être à prévenir avant les membres du groupement par courtoisie et pour éviter un impair auprès d'un membre.

Une réunion peut être une idée.