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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: Shmouck le Avril 09, 2015, 05:22:36 PM

Titre: Marché de Fournitures - Sous traitance SAV ?
Posté par: Shmouck le Avril 09, 2015, 05:22:36 PM
Bonjour,

A la lecture de plusieurs posts du forum je pense avoir la réponse, mais je préfère quand même m'en assurer :

Soit un marché de fournitures, BPU produits + BPU pièces détachées desdits produits (en gros le catalogue pièces détachées du candidat pour les références inscrites au BPU) : est-il possible pour un candidat de sous-traiter la partie SAV ?

J'ai envie de dire oui, puisqu'alors ce n'est pas la fourniture qui est sous-traitée, mais la partie "service" avec la main d'oeuvre. Mais quand on parle de sous traitance dans un marché de fournitures à bdc bien classique, ça fait toujours peur...

En gros mes ST veulent saquer les candidats qui viennent avec un sous traitant. Donc avant de leur dire qu'on peux pas saquer sur cette base là j'aimerai déjà m'assurer qu'il est possible de sous traiter.. :)

Merci !
Titre: Re : Marché de Fournitures - Sous traitance SAV ?
Posté par: Ponta le Avril 09, 2015, 05:44:48 PM
Bonjour,

Coupons la poire en deux.
Le MBC en question pourrait être qualifié de marché de fourniture et de services.
La sous-traitance serait autorisée sur la partie service sans souci. C'est pratique, le CCAG est le même :).
Titre: Re : Marché de Fournitures - Sous traitance SAV ?
Posté par: Shmouck le Avril 09, 2015, 05:51:02 PM
La part services est quand même infinitésimale, sur plusieurs centaines de milliers d'euros de fournitures, a tout casser on a quelques milliers d'euros de SAV...

Donc... C possib' ?  ;D
Titre: Re : Marché de Fournitures - Sous traitance SAV ?
Posté par: speedy le Avril 09, 2015, 07:44:08 PM
oui
Titre: Re : Marché de Fournitures - Sous traitance SAV ?
Posté par: Shmouck le Avril 10, 2015, 09:17:47 AM
Merci :)