Bonjour a tous,
Voila je reprends un marché de reconnaissances géologiques et géotechniques qui a été notifié au titulaire en septembre 2011.
Pour simplifier il lui a été attribuées 2 missions que l'on appelle "G11": étude géotechnique préliminaire de site et "G12": étude géotechnique d'avant projet. En gros la mission G11 a pour but l'identification des risques géologiques du site et la G12 a pour but la réduction des risques majeurs identifiés dans la première mission. Tout ça pour dire qu'elle sont liées!
Bref...en 2011 l'ingénieur a commandé la mission G11. Aujourd'hui il me demande de commander la G12! :o ma question est : puis-je le faire sans remettre en concurrence?
sachant que l'article sur les délais indique "le délai d'exécution pour l'exécution des missions G11 et G12 est de 28 jours à compter de la notification" et le délai de validité des offres est de 90 jours. Est-ce que je peux encore missionner le titulaire pour la G12?
je vous remercie!
Bonjour,
Si la durée est de 28 jours à compter de la notif et que la notif a eu lieu en 2011, votre marché est terminé.
La mission G12 ne pourra se faire que via un nouveau marché. Si le titulaire est attributaire du nouveau marché, oui.
et le projet n'a pas évolué ...... ;D
Merci pour l'info. Je me doutais un peu qu'il fallait lancer une nouvelle consultation...
Après ce n'est pas tant le projet qui a évolué car sur le site sera construit une déchetterie. je pense que la mission a été lancée un peu trop tôt. nous venons a peine d'attribuer le marché de maîtrise d'oeuvre suite a un concours! que c'est long...il est difficile de faire des rétro-plannings qui tiennent la route il y a toujours des aléas...
En termes de délais est-il possible de dire: la mission G11 sera réalisée au stade de l'ESQUISSE du projet et la mission G12 au stade de l'AVP? car pour mon nouveau marché je vais encore avoir un souci niveau délais! il me semble en plus qu'il y a de nouvelles normes et qu'elles sont renommées G1 et G2!
dès que le MOE est désigné ce doit être dans son contrat l'adéquation sols/structures donc la conception des fondations et interactions sols /structures ...
ne reste donc plus que des sondages géotechniques très factuels sans interprétation.
faut il encore avoir écrit le marché de MOE en ce sens ....