Bonjour,
Que pensez vous du montage suivant attention les yeux...:
Admission équipement -> garantie initiale +
PSE 1 : extension garantie 3 ans
PSE 2 : Contrat de maintenance préventif 3 ans (période ferme du terme de la garantie au 31 déc de l'année, puis reconduction tacite 3 x 12 mois)
PSE 3 : Contrat de maintenance tous risques 3 ans (période ferme du terme de la garantie au 31 déc de l'année, puis reconduction tacite 3 x 12 mois)
PSE 4 : contrat de maintenance préventif 6 ans (période ferme du terme de la garantie au 31 déc de l'année, puis reconduction tacite 6 x 12 mois)
PSE 5 : contrat de maintenance tous risques 6 ans (période ferme du terme de la garantie au 31 déc de l'année, puis reconduction tacite 6 x 12 mois)
Une clause est insérée au RC interdisant le cumul de PSE portant la durée totale du marché au delà de 7 ans à compter de l'admission de l'installation (durée d'amortissement de l'équipement qui coûte la blinde).
Alors oui, ça fait mal à la définition du besoin... Mais l'idée c'est d'avoir la meilleure combinaison possible pour la maintenance : lego powa.
Merci pour vos avis :).
Bonjour,
Pourquoi pas.
Vous trouvez pas ça bancal question définition du besoin ? Nul doute que c'est de la bonne gestion des deniers publics, mais on s'éloigne bigrement de la simplification des MP.
D'autres avis ?
C'est complexe mais cohérent.
La maintenance peut elle être réalisée par une autre entreprise que l'attributaire ?
Si oui : problème allotissement ?
Si non : pourquoi prévoir une PSE ? Il faut attribuer sur le coût total (ie y compris maintenance), donc avoir une "option obligatoire", ou d'inclure dans la prestation de base, la maintenance (tous risques) sur la durée d'utilisation.
Citation de: hpchavaz le Mars 26, 2015, 10:11:51 AM
La maintenance peut elle être réalisée par une autre entreprise que l'attributaire ?
Si oui : problème allotissement ?
Si non : pourquoi prévoir une PSE ? Il faut attribuer sur le coût total (ie y compris maintenance), donc avoir une "option obligatoire", ou d'inclure dans la prestation de base, la maintenance (tous risques) sur la durée d'utilisation.
Maintenance exclusive, aucun doute la dessus. Sur le fait de prévoir des PSE, elles sont toutes obligatoires, et de fait oui au moins une des PSE sera levée puisqu'on ne peut pas se passer de maintenance. L'idée c'est que selon les candidats, les façons de travailler sont très différentes, et qu'en "canalisant" leurs propositions par ce biais, on arrive à de bien meilleures propositions.
Il faut que je mette à jour car j'en suis resté à obligatoire => inclue dans ce qui sert au choix or ici les PSE sont exclusives l'une des autres et les "additionner" dans le jugement me semble pouvoir conduire à une difficulté.
Citation de: hpchavaz le Mars 26, 2015, 11:30:49 AM
Il faut que je mette à jour car j'en suis resté à obligatoire => inclue dans ce qui sert au choix or ici les PSE sont exclusives l'une des autres et les "additionner" dans le jugement me semble pouvoir conduire à une difficulté.
Différentes notions sont mises en oeuvre dans ce montage, l'on parle de "PSE" comme d'un terme générique, pour qualifier le régime juridique applicable, mais en réalité ces prestations ne sont pas toutes supplémentaires, certaines sont alternatives.
Pour la notation, j'applique dans ces cas la méthode proposée par la DAJ, avec plusieurs classements:
-Offres de base/variantes
- Offres de base/variantes + PSE 1
- Offres de base/variantes + PSE 1 et 2
- Offres de base/variantes + PSE 1 et 3
-Offres de base/variantes + PSE 4
Etc...
Ca parait complexe, mais il ne s'agit jamais que d'un tableau avec une ligne afférente à chaque PSE (par exemple pour le critère prix), et autant de totaux qu'il y a de PSE.
Pour la VT, chaque PSE est analysée à la lumière de ce qu'elle apporte à l'offre de base.
En vrai, les services procèdent en sens inverse : après une rapide analyse ils sentent quel montage de PSE est le plus approprié, et ne font qu'un tableau global sur la base de cette association. Le fait de les forcer à faire des tableaux "lego" avec les PSE qui viennent s'emboîter avec le reste, ça permet de conserver une vraie transparence dans l'analyse.
Soyons néanmoins clairs, selon le montage retenu, l'attributaire peut changer... Mais ça c'est du au principe même de la notation des PSE obligatoires. Aussi dès lors qu'elles n'ont rien d'aberrant et sont, comme l'a soulevé Ponta, cohérentes, j'essaye d'être souple.