Bonjour,
Pour ce type de marché, nous pouvons avoir des recettes de valorisation (le candidat prestataire doit indiquer son prix de rachat dans le BPU).
Faites-vous jouer le prix de ce rachat dans la notation du prix ?
Merci.
oui, dans un DQE
Dans le cas d'un rachat par le titulaire, je le prend en compte dans le calcul de la note du prix (offre Travaux - Offre rachat) mais par contre je distingue bien le paiement des travaux et le rachat des matériaux.
Le régime fiscal étant différent (pas de TVA sur le rachat de matériau), il est important de ne pas déduire du montant à payer le montant du rachat.
Le maître d'ouvrage doit établir une facture correspondant au rachat et payer le montant total des travaux (comme dans un marché classique).
en fait le technicien a fait un BPU avec un prix unitaire en €HT/tonne qui comprend 2 postes : coût de traitement et prix de rachat.
et moi j'ai mon DQE qui doit reprendre le prix unitaire / tonne mais quid de ce prix unitaire : le candidat ne peut pas additionner les 2 postes... pour moi, c'est l'un ou l'autre (ex pour la ferraille, je n'ai pas de traitement mais uniquement de la valorisation...) ?