Bonjour,
Soit une opération de travaux d'un montant global de 15 K€ HT.
La majorité des marché de travaux ont été passés en AOO.
Pour un des lots, les ST souhaitent faire un marché complémentaire. Lemarché initial a été passé en AOO. Pour moi le marché complémentaire doit être passé selon l'article 35.2.5.
Serait-ce néanmoins possible d'appliquer au marché complémentaire en question (estimé à 5000 € HT) la procédure petits lots et de le passer selon l'article 28.2 dans les situations décrites au 35.2.5 ?
Bonjour,
Quel serait l'intérêt ? La négo ?
Si vous avez bien préparé le terrain avant, l'article 35 II 5 vous permettra le prix voulu aux conditions voulues.
Pour mes collègues techniciens, l'intérêt serait de sauter l'étape CAO afin de toujours gratter quelques jours.
Pour moi par parallèlisme des formes, le 35.2.5 s'impose.
Toutefois, il y a t'il quelque chose qui oblige de passer un complémentaire en 35.2.5 et non en 28.2 lorsque le marché initial a été passé en AOO ?
Des avis ? :)
Pour 5 000 € HT, le mapa sans formalités est possible.
Il faudra être vigilant à ne faire que peu voire aucune référence au marché "principal" dont il est un démembrement.
L'idée est de faire comme ci les 2 prestations étaient dissociables et non computables.
Serait-il contraire à votre nomenclature de dissocier les 2 marchés sur des opérations différentes ?
En fait on souhaite passer ce marché avec le titulaire du marché initial afinde ne pas rompre les garanties sur les installations réalisées par celui-ci.
Donc on devra indiquer dans notre justification que les deux marchés sont totalement liés, d'où mon problème pour utilisés un 28.2
Je suis surpris que pour d'aussi faibles montants, vous ayez recours à des procédures aussi complexes.
Avec 15 000 euros, on est très, très, très, très, très, très loin du seuil de l'AO, non ?