Bonjour,
Je vais prochainement lancé un marché de fourniture courante de bureau. Avec un lot classique et un lot réservé Art 15.
N'ayant pas une grande connaissance des entreprises adaptées.
Est ce que je peux mettre le meme produit dans les deux lots ? et donc faire des commandes au choix soit à l'un soit à l'autre des titulaires,
sachant que de toute facon, je demande les catalogues et donc 2 titulaires pour les meme types de produits ?
Ca me parait pas clair donc je demande votre avis.
Ben non marché réservé ou pas, vous ne pouvez pas commander à l'un ou à l'autre selon votre humeur.
Ce qui me parait logique !
Néanmoins j'ai comme meme deux titulaires, donc deux catalogues, pour les meme catégories de produits.
Si on voit ca comme ca, rien ne m'empèche de les consulter tous les deux, sur les meme produits.
Besoin de conseil / pratique !!!
je ne trouve pas cela logique désolé
S'agissant d'un marché à bon de commandes, l'émission des bons de commande s'effectue sans négociation, ni remise en concurrence préalable des titulaires, selon des modalités expressément prévues dans le marché (art 77 al 3)
Vous auriez dû prévoir, pour chacun des deux lots, indépendamment de leur existence respective, les modalités d'émission des bons de commande.
C'est plutôt moyen d'avoir deux lots séparés (donc deux marchés) ayant le même objet
Faire un accord cadre alors mais le fait que l'un soit en lot réservé, suis pas sure que les deux candidats soient sur un pied d'égalité. D'autres avis?
Citation de: andoli le Février 02, 2009, 01:50:31 PM
Vous auriez dû prévoir, pour chacun des deux lots, indépendamment de leur existence respective, les modalités d'émission des bons de commande.
Qu'est ce que vous entendez par modalités d'emission des bons de commande ?
Ciblé certains produits pour un lot et le reste pour l'autre lot ?
?
Comment vous faite pour vos commande de fourniture suivant art.15 ?
Sachant que tout n'est pas couvert par les entreprises adaptées ?