un candidat se présente seul à la phase candidature d'un MN. il est admis à la seconde phase et il répond au DCE en groupement :
je dois bien l'éliminer?
OUI, il ne doit pas y zavoir de modification entre la candidature et l'offer
Heu . . . je connais pas la réponse théorique MAIS tant qu'il n'a pas vu le DCE, comment peut-il évaluer les besoins de faire un groupement ?
Citation de: Michel le Février 04, 2009, 12:24:17 PM
Heu . . . je connais pas la réponse théorique MAIS tant qu'il n'a pas vu le DCE, comment peut-il évaluer les besoins de faire un groupement ?
comme raspoutine
Présente-t-il un cotraitant pour combler des compétences qu'il ne possède pas? il aurait fallu le rejeter au stade de la candidature
ou bien présente-t-il un co traitant par manque de moyens humains/techniques? même réponse
il aurait fallu peut être fixer des minimums de capacités et/ou détailler dans l'AAPC le contenu/volume des prestations. Ce que le candidat rejetée invoquerait éventuellement s'il veut vous pourrir notamment dans le 2eme cas
Pour la théorie je dirai article 50 V du code.
Donc a priori c'est non...sauf exceptions dudit article
Il peut toujours transformer (discrètement) ses co traitants en sous traitants...
Toujours est-il qu'il faut être suffisamment clair dans l'avis à candidature sur l'aspect technique du besoin.
ok avec les sous traitants mais il me semble qu'il ne peut les déclarer qu'en cours d'exécution du marché pas lors de la remise de son offre
la candidature ne peut pas changer mais il peut à tout moment présenter un sosu traitant ! (même à l'offre, même à la candidature !!)
dans mon cas, il présente bien un co-traitant alors que sa Lettre de Candidature le présentait seul
et mon APPC (qui m'a couté chèr...) précisait beaucoup les caractéristiques de chaque lot : ml de canalisation,...
Vous perdriez moins de temps et surtout moins d'argent à lui demander de remplir un acte spécial que de vous retaper une annonce.