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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: marina le Février 20, 2015, 03:11:28 PM

Titre: offre irrégulière et mapa sans négociation
Posté par: marina le Février 20, 2015, 03:11:28 PM
bonjour,

pour un mapa sans négociation (dit comme tel dans le RC), si on a une offre irrégulière car incomplète (manque le BPU alors que le DQE est présent), elle est automatiquement éliminée ?
Merci.
Titre: Re : offre irrégulière et mapa sans négociation
Posté par: speedy le Février 20, 2015, 03:24:33 PM
DQE signé ?
si oui je garde
si non les puristes jettent, d'autres gardent .... le risque de contentieux est faible .... chacun apprécie .
Titre: Re : offre irrégulière et mapa sans négociation
Posté par: Shmouck le Février 20, 2015, 03:29:33 PM
A voir en fonction du risque comme dit Speedy.

En fonction des sommes en jeu et du type d'irrégularité constaté, m'est déjà arrivé de négocier quand bien même rien n'était prévu, mais alors je le fais avec tout le monde + possibilité d'optimisation pour ceux dont l'offre est déjà régulière.
Titre: Re : offre irrégulière et mapa sans négociation
Posté par: marina le Février 20, 2015, 03:37:10 PM
DQE signé, donc j'accepte.
Par contre un autre a répondu aux deux lots mais n'a transmis qu'un CCAP signé...?
Titre: Re : offre irrégulière et mapa sans négociation
Posté par: Ponta le Février 20, 2015, 03:45:21 PM
+1 avec Schmouck et Speedy.

Sur le CCAP, vu que cette pièce n'est pas à compléter ou à créer par le candidat, l'intérêt de la demander est très limité.
Si le CCAP est commun à tous les lots ou à ces 2 lots, un seul devrait suffire. Je fais comme pour les candidatures ou les attestations de visites, un seul exemplaire suffit pour postuler à plusieurs lots.
Titre: Re : offre irrégulière et mapa sans négociation
Posté par: marina le Février 23, 2015, 12:33:38 PM
je relance le sujet car j'ai un candidat qui n'a pas transmis son attestation d'inscription à l'ordre des géomètres experts mais il est classé dernier (MAPA).
je rejette son offre directement ?
Titre: Re : offre irrégulière et mapa sans négociation
Posté par: Ponta le Février 23, 2015, 01:37:32 PM
De manière pragmatique, si ce candidat est premier, c'est qu'à priori son offre est bonne. Vous souhaiteriez certainement travailler avec lui.

Pourquoi ne pas demander en off le document et on en parle plus ?
Titre: Re : Re : offre irrégulière et mapa sans négociation
Posté par: Shmouck le Février 23, 2015, 01:53:11 PM
Citation de: Ponta le Février 23, 2015, 01:37:32 PM
De manière pragmatique, si ce candidat est premier, c'est qu'à priori son offre est bonne. Vous souhaiteriez certainement travailler avec lui.

Pourquoi ne pas demander en off le document et on en parle plus ?


Je pense qu'il y a erreur de lecture, le candidat semble plutôt être dernier.

Pour ce qui est de régulariser en off... Ouvrez un nouveau tour de négo si nécessaire, vous passerez pour des indécis auprès des candidats si c'est le xème fac de négo qu'ils reçoivent, mais vous éviterez de créer un précédent fort regrettable au niveau des services.
Titre: Re : offre irrégulière et mapa sans négociation
Posté par: marina le Février 23, 2015, 02:10:25 PM
effectivement il est classé DERNIER.
pas envie de régulariser car classé dernier.
mais dans mon courrier à lui adresser je lui dis offre irrégulière car incomplète ou offre mal classée ?
Merci.
Titre: Re : offre irrégulière et mapa sans négociation
Posté par: Ponta le Février 23, 2015, 03:13:07 PM
Une belle erreur de lecture. Mea culpa. :)
Si dernier, je ne lui accorderai aucun privilège particulier.
Je partirai sur l'offre irrégulière s'il n'a pas fourni un document demandé.
Titre: Re : Re : offre irrégulière et mapa sans négociation
Posté par: Shmouck le Février 23, 2015, 03:16:38 PM
Citation de: Ponta le Février 23, 2015, 03:13:07 PM
Une belle erreur de lecture. Mea culpa. :)
Si dernier, je ne lui accorderai aucun privilège particulier.
Je partirai sur l'offre irrégulière s'il n'a pas fourni un document demandé.

Chacun ses pratiques dans ces cas là. Quand l'irrégularité est grosse est très vilaine, je déclare irrégulier, quand c'est à la marge et que l'acheteur a bien pénalisé sur la VT, je laisse tel quel.

Le truc c'est que des offres exemptes de tout motif d'irrégularité, ben on en voit pas non plus des masses dans nos contrées... Donc j'ai une marge de tolérance, mais que j'applique naturellement à tout le monde, et qui est proportionnelles aux montants en jeu et à mon humeur du jour
Titre: Re : Re : offre irrégulière et mapa sans négociation
Posté par: speedy le Février 23, 2015, 03:21:52 PM
Citation de: marina le Février 23, 2015, 12:33:38 PM
je relance le sujet car j'ai un candidat qui n'a pas transmis son attestation d'inscription à l'ordre des géomètres experts mais il est classé dernier (MAPA).
je rejette son offre directement ?
soit repêchage art 52 en informant tous les candidats de la possibilité de compléter la partie candidature pour tout motif  soit rejet
Titre: Re : offre irrégulière et mapa sans négociation
Posté par: raffalli2 le Avril 24, 2018, 08:40:52 AM
je relance ce sujet car j'ai subitement un doute

comment vous interprétez mapa sans negociation au regard reglementation 2016, doit on le comprendre au sens restreint cad les MAPA ou on a renonce expressément a la negociation ou au sens large cad incluant les MAP