Bonjour,
je passe un marché d'entretien des espaces verts pour un an ferme, reconductible 2 fois pour la même durée, soit 3 ans max.
pour la première année du marché, une zone n'est pas à traiter. Mais elle devra l'être la deuxième et troisième année en cas de reconduction.
donc dans mon AE, je présente les montants comme suit (hors révision des prix).
1ere année .....montant X HT
2ème année.....montant Y HT
3ème année.....montant Y HT
Des conseils?
Merci.
+1.
Je suis d'humeur psychorigide : Quid de l'art 16 : Un marché peut prévoir une ou plusieurs reconductions à condition que ses caractéristiques restent inchangées ? C'est parce qu'on annonce le changement en amont que ça permet d'y déroger...
Vous allez fixer à votre AE un prix forfaitaire que peut être vous ne paierez jamais, et qui n'est pourtant pas une TC, je trouve ça quand même un peu douteux.
Ce n'est pas une prestation conditionnelle car due dès la deuxième année du marché.
on peut aussi mettre un état des prix forfaitaire avec des quantités maxi pour des quantités variables chaque année et donc un montant maxi pour le marché .
En effet on oublie que le marché peut être à Prix unitaire ou global et forfaitaire mais aussi à prix forfaitaire par sous ensemble .....
içi il faut être clair sur la prestation à faire chaque année,on reconduit l'objet du marché mais pas les quantités ...
Merci pour vos réponses.
Si je comprends bien, je peux avoir, sur mon AE, un montant forfaitaire différent d'une année sur l'autre si on inclut plus de prestations (restant dans l'objet du marché) dès la deuxième année ?
oui, il suffit d'être clair dès le départ, ainsi les conditions restent "inchangées" (à ne pas confondre avec "identiques")