AGORAPUBLIX

SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: sydevom le Janvier 29, 2015, 05:46:04 PM

Titre: JUGEMENT DE PLUSIEURS LOTS
Posté par: sydevom le Janvier 29, 2015, 05:46:04 PM
Bonjour

Je pense que la question a dû déjà être abordée sur le site.

Nous avons lancé une consultation en appel d'offres avec 6 lots (les prestations concernent le relevage des colonnes déchets recyclables / leur transport en centre de tri / leur tri / + aussi un lot transport OM).

Nous avons déclaré tous les lots infructueux (pour le prix).

Nous avons relancé en procédure négociée avec publicité.

Une entreprise E1 a répondu pour les 6 lots  et une autre E2 pour un seul lot.

Les prix ont un peu baissé.

L'entreprise E1 nous dit qu'elle peut encore baisser ses prix si elle est titulaire de tous les lots (car elle pourrait optimiser ses rotations de camions).

Est-ce possible de juger les lots avec cette hypothèse sachant que le RC précise que chaque lot sera jugé séparément.

Merci
Titre: Re : JUGEMENT DE PLUSIEURS LOTS
Posté par: Michel le Janvier 29, 2015, 05:57:04 PM
Citation de: sydevom le Janvier 29, 2015, 05:46:04 PM
le RC précise que chaque lot sera jugé séparément.
Normal, obligatoire.

Mais si votre analyse attribue tous les lots au même soumissionnaire  ;D c'est le hazard des analyses, et parfaitement légal.
Pour autant les offres n'ont pas à être modifiée.

Une mise au point peut-elle faire cela ? ce serait peut-être "gros"
Titre: Re : JUGEMENT DE PLUSIEURS LOTS
Posté par: mighty le Janvier 29, 2015, 10:17:40 PM
On est en négocie nan ? On peut peut être négocié faites nous votre meilleure offre
Titre: Re : JUGEMENT DE PLUSIEURS LOTS
Posté par: speedy le Janvier 30, 2015, 08:11:07 AM
certes mais si vous dites il sait qu'il a gagné et pourquoi il ferait ce geste ? si vous ne dites pas il n'a aucune certitude sur l'optimisation donc il ne peut pas faire ce geste  ...
vous êtes coincé .................... à moins d'avoir tissé des liens de confiance non prévus au CMP ..........;;
Titre: Re : JUGEMENT DE PLUSIEURS LOTS
Posté par: Ponta le Janvier 30, 2015, 09:45:24 AM
Eventuellement, en étant retors et de mauvaise foi en cherchant l'abus de droit, vous pourriez attribuer le lot 1 à l'entreprise E1. Puis négocier le lot 2 pour qu'E1 vous fasse un meilleur prix et lui attribuer le lot 2. Puis négocier le lot 3 pour qu'E1 vous fasse un meilleur prix et lui attribuer le lot 3. Et ainsi de suite... :D
Titre: Re : JUGEMENT DE PLUSIEURS LOTS
Posté par: sydevom le Janvier 30, 2015, 09:47:09 AM
encore merci pour vos réponses

on va faire pour le mieux "dans l'intérêt des collectivités"