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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: Nillette le Janvier 30, 2009, 09:23:38 AM

Titre: Variantes et Options
Posté par: Nillette le Janvier 30, 2009, 09:23:38 AM
Bonjour,

Nous devons lancer prochainement un appel d'offres ouvert pour l'achat de véhicules (utilitaires, camions, fourgons...). Par rapport aux CCTP qui m'ont été remis j'ai un peu de mal à déterminer s'il convient de définir des variantes pour ce type de marché.

Par ex, au niveau du moteur, le service technique précise : Diesel, d'une puissance minimum de 115 cv. Cela veut dire que les soumissionnaires pourront bien entendu faire des offres au delà. Dans ce cas s'agit il d'une variante et comment en définit on les exigences minimales et les modalités de présentation dans le RC comme le suggère l'article 50 du CMP ?

Pouvez vous me suggérer d'autre éléments pouvant être intégrés en tant que variante dans ce type de marché ? je ne suis pas spécialiste et ne voudrai pas passer à côté de quelque chose d'important.

Question plus générale : existe t il un imprimé de réponse aux variantes et aux options indépendant de l'acte d'engagement ?

Merci d'avance pour vos réponses et suggestions de liens éventuels concernant ce thème.
Titre: Re : Variantes et Options
Posté par: CAPATL le Janvier 30, 2009, 09:37:44 AM
Dans le cas que vous exposez ce n'est pas une variante puisque les candidats répondent à votre CCTP dès lors qu'ils respectent le minimum que vous avez fixé.
Si vous autorisez les variantes , il faut en définir les limites (ex : le cdt pourra proposer un véhicule DIESEL de 100 cvx à condition que les sièges soient en cuir, c'est n'importe quoi mais c'est pour l'exemple). Le candidat qui en proposera une telle que je vous l'expose, fait une copie de l'acte d'engagement vierge qu'il complète par exemple d'un devis (il n'y a pas d'imprimé type). Il faut bien évidemment que par ailleurs, il réponde précisement à la solution de base que vous avez déterminée avec les minimum et les maximum que vous avez fixés. C'est à vos techniciens de définir les limites de vos variantes. Les options sont de votre initiative et doivent figurer à l'AE.
Titre: Re : Variantes et Options
Posté par: RV le Janvier 30, 2009, 10:23:45 AM
+1
Titre: Re : Variantes et Options
Posté par: BioMelon le Février 03, 2009, 06:16:57 PM
exact !!!