Soit deux achats à lancer en 2015 pour de la maintenance. Les deux marchés vont s'imputer sur la même famille homogène.
Le premier s'élève à 60 000 € au total
Le second s'élève à 6 000 € au total.
Puis je utiliser la règle des petits lots pour le second. A savoir : lancer un marché à bons de commande MAPA pour le premier et commande directe pour l'autre marché ?
Pour moi oui mais je préfère avoir une juste vision des choses car les objets sont quelques peu différents : le premier : entretien et maintenance. Le second maintenance full service. D'où ma question. Ce ne sont pas vraiment des lots...
sur la même famille : oui ou non ? ;D ;D ;D
si oui pas d'état d'âme
Oui oui c'est la même famille ;D Mais c juste que je me disais bizarre car pas vraiment des lots même si ça reste de la maintenance full, pas full, ça reste un besoin similaire :P
Je rebondis sur le sujet pour une autre côté. Soit un marché à bons de commande à lots avec un maxi mais sans mini.
Le code dit que s'il y a un mini et un maxi de fixé, on se base sur le mini. Or moi il n'y en a pas. je prends quoi alors ? Je dis que c'est 0 donc impossible de faire la règle des petits lots ? ::)
ou est le problème de lecture ?
pour savoir si c'est un petit lot :
pour le total de référence ce marché pèse pour zéro ( dans le total que tu multipliera par 0.20, c'est bien la lecture de 0.20 x le mini qui est de zéro )
pour son montant à comparer au seuil de 80 000 ou 1 000 000 et bien tu prends le maxi
c'est simple, non ?
:-[ G po compris...
"Dans le cas où un minimum et un maximum sont fixés, les 20 % s'appliquent au montant minimum du marché. "
Mais g pas de mini donc je ne peux pas faire le calcul ?? :-\
pas de mini = zéro euro
20% de zéro ça ferait pas zéro ?
ou est le problème ?
Juste un doute, à la relecture de l'art 27 du CMP, la règle des petits lots ne peux s'appliquer qu'en procédures formalisées ?
et por que ?
@ Ponta : Non pas pour moi.
@ Speedy : ben oui 0 donc impossible de faire les petits lots en MBC sans mini ?
Citation de: mighty le Janvier 12, 2015, 09:10:18 AM
@ Ponta : Non pas pour moi.
Je pense que tu parlais plutôt de Shorty. ;)
art 27 III
III. - Lorsqu'un achat peut être réalisé par lots séparés, est prise en compte la valeur globale estimée de la totalité de ces lots.
Les pouvoirs adjudicateurs peuvent décider de mettre en oeuvre soit une procédure commune de mise en concurrence pour l'ensemble des lots, soit une procédure de mise en concurrence propre à chaque lot. Quelle que soit l'option retenue, lorsque la valeur cumulée des lots est égale ou supérieure aux seuils de procédure formalisée définis à l'article 26, la ou les procédures à mettre en œuvre sont les procédures formalisées mentionnées au I de cet article.
Toutefois, même si la valeur totale des lots est égale ou supérieure aux seuils des marchés formalisés, il est possible de recourir à une procédure adaptée.....
A l'origine la question n'était pas directement en lien avec le sujet de mighty..., mais à la relecture, je me demande si dans une meme catégorie homogène, tu peux te permettre sans pub ni mise en concurence sur le lot à 6000 € ?
d'autant que l'efficacité économique sera peut être meilleur si c'est le meme attributaire ?
Ben élargissons le pbr...Qu'en penses les autres...Mas vus défilez pas, mon pbr avec le mini à 0 reste entier :P
Quoique vous comptiez, vous me semblez en MAPA !
Alors OK pour faire "simple"
Voir les écrits de Berçy sur les MAPA ! (ci_joint)
;D
Citation de: mighty le Janvier 12, 2015, 09:10:18 AM
@ Ponta : Non pas pour moi.
@ Speedy : ben oui 0 donc impossible de faire les petits lots en MBC sans mini ?
tu as mal lu
j'ai donné la règle donc faut l'appliquer
tu cherches à savoir si un marché à BdC sans mini peut être passé en petit lots : alors c'est ton maxi qui compte mais quand tu cherches le total pour appliquer les 20 % il ne compte pas ( ou pour zéro ce qui est pareil)
Oui mais j'essaie toujours d'élargir la vision et pas rester à mon petit cas d'école :D
Perso g toujours du mal à comprendre...suis je lourd ? ;D
Quand pas de mini, on prend le maxi pour calculer les 20% et les 80 000 € HT ? Le pas de mini intervient pourquoi alors ? :-\
Selon vous alors peut on considérer deux achats comme deux lots et appliquer la règle des petits lots ?
si je résume les pratiques :
En MAPA sur catégorie homogène,
- soit tu gère tes lots individuellement --> règle de marché individuel
- soit tu gère tes lots quelqu'il soit (notament leur montant) de la meme manière --> règle de procédure
Moi je suis prenant de la deuxième solution...
Par contre pour la règle petit lot, pour moi elle n'est valable que pour les petits lots de procédures formalisées.
et pour l'histoire du mini, l'art 27 précise "Dans le cas où un minimum et un maximum sont fixés, les 20 % s'appliquent au montant minimum du marché."
=> si il y en a pas de mini, ben ca s'applique pas
=> que règle 80 000€ et 20% de la valeur total des lots.
Citation de: mighty le Janvier 13, 2015, 09:13:49 AM
Quand pas de mini, on prend le maxi pour calculer les 20% et les 80 000 € HT ? Le pas de mini intervient pourquoi alors ? :-\
non : Quand pas de mini, on prend l
e mini pour calculer les 20% et l
e maxi pour comparer aux 80 000 € HT
G rien compris toujours 8) :-[
Soit un MBC sans mini mais aec un maxi.
Lot 1 : Maxi 80 000 €
Lot 2 : Maxi 100 000 €
Lot 3 : Maxi 90 000 €
Lot 4 : Maxi 10 000 €
Lot 5 : Maxi 20 000 €
Le total fait 300 000 €.
20% je le calcule sur quoi ? Le maxi ? Cela fait : 60 000 € HT.
Donc je pourrais exclure de ma procédure les lots 4 et 5 et passer :
Le lot 4 en direct
Le lot 5 : 3 devis.
Am I right ? :-[
Heu . . . je vais peut-être me répéter ;D :
un lot est un truc de consultation ; pas de marché !
un lot = 1 analyse = 1 marché
bien que plusieurs lots peuvent , lors d'une mise au point, être regroupés pour ne faire plus qu'un seul marché avec un même titulaire.
J'ai du mal à comprendre un marché (à BdC ou à Truc ou à Rien) avec 5 lots ! :-\
tu cherches à contourner la règle
20% de (0+0+0+0+0+0) ça fait zéro !
ton plus petit marché fait 0 à 10 000€ à mon avis 10 000 est supérieur au zéro calculé pour les 20% ....
Citation de: mighty le Janvier 20, 2015, 05:36:52 PM
G rien compris toujours 8) :-[
Soit un MBC sans mini mais aec un maxi.
Lot 1 : Maxi 80 000 €
Lot 2 : Maxi 100 000 €
Lot 3 : Maxi 90 000 €
Lot 4 : Maxi 10 000 €
Lot 5 : Maxi 20 000 €
Le total fait 300 000 €.
20% je le calcule sur quoi ? Le maxi ? Cela fait : 60 000 € HT.
Donc je pourrais exclure de ma procédure les lots 4 et 5 et passer :
Le lot 4 en direct
Le lot 5 : 3 devis.
Am I right ? :-[
Heu, je débarque peut être, mais art 27 : "Cette dérogation ne peut, en revanche, s'appliquer aux accords-cadres
et aux marchés qui ne comportent pas de montant minimum. ".
Dans cet exemple, point de salut puisque point de minimum, la consultation (merci Michel ! :D) fait péter les seuils, procédure formalisée pour tout les lots.
bien vu !!!
mais perso en EA c'est 414 000 et non 207 000 .... ;D ;D ;D
Les amis va falloir écrire lentement je comprends rien à cette règle des petits lots entre michel et speedy... :'(
Sinon c'est un marché spécial. Article 30 :P
Donc c bien ce que je disais si pas de Mini on ne peut appliquer cette règle des petits lots. Le 20% s'applique sur le mini et le total ne doit pas dépasser 80 k €
art 30 donc MAPA quelque soit le montant mais si > seuil alors CAO !
Ben oui MAPA mais la question c'est le type de mise en concurrence. BOAMP pourl es gros lots et 3 devis ou commande directe pour les petits lots. vous voyez ? ::)
il faut une meilleure définition du besoin .....
;D on ne va pas y arriver quand même...Pour les MBC sans mini, on ne peut pas appliquer la règle des petits lots. On est d'accord ? :)
oui donc tu dépasses
donc si tu veux faire moins de pub il faut retravailler pour obtenir des minis assez élevé !
Citation de: mighty le Janvier 21, 2015, 04:32:35 PM
;D on ne va pas y arriver quand même...Pour les MBC sans mini, on ne peut pas appliquer la règle des petits lots. On est d'accord ? :)
Ben c'est écrit noir sur blanc à l'article 27 donc oui ^^
Je rebondis sur le sujet....
Quand vous lisez "Cette dérogation peut également s'appliquer à des lots déclarés infructueux ou sans suite au terme d'une première procédure ainsi qu'à des lots dont l'exécution est inachevée après résiliation du marché initial lorsque ces lots satisfont aux conditions fixées par les trois alinéas précédents" à l'art 27, ça veut dire que si sur un MAPA à 300K€ et une soixantaine de lots je relance 4 ou 5 lots après les avoir déclarés sans suite, je peux faire jouer les petits lots sur le montant total de ma consultation initiale, même si les autres lots ont été attribués, voire notifiés entre temps, et ce alors même que je n'ai pas fait jouer la dérogation lors de la consultation initiale (tout a été passé en AOO) ?
Parce que si oui ALLELUJAH mes frères :D
Heu ... en première réflexion, je dirais : OUI
Sans aucun problème pour moi.
La règle des petits lots doit être considérée sur une opération globale (ou des prestations homogènes en fournitures/services). Mais peu importe le moment auquel la consultation est lancée pour les petits lots (avant ou après le reste).
C'est aussi ce que j'ai cru comprendre à la lecture de l'article, la consultation semble devoir s'apprécier au global, indifféremment du devenir de chacun des lots qui la composent. Merci ! :)
d'ailleurs c le cas des fournitures ou services homogènes. Par ex : 2 achats sur la même FH. 2 marchés. En fonciton on peut faire la règle des petits lots. Astuce intéressante quand même