Bonjour à tous,
Je me doute qu'en ce lendemain de Noel peu de monde tafe mais malheureusement moi je n'est pu y échapper. Donc dans la joie et la bonne humeur j'ai une petite question pour ceux ou celles à qui les marchés manque un peu... ;)
J'ai un marché avec 2 lots: l'un de SPS et l'autre SSI. Ma question est de savoir si il est possible qu'un candidat réponde aux 2 lots? (même si je l'avoue répondre aux 2 lots est inquiétant car ce n'est pas du tout le même métier). N'y a -til pas une incompatibilité entre exercer des missions de SPS et SSI comme pour CT et SPS par exemple.
Merci de vos réponses et je vous souhaite à toutes et à tous de joyeuses fêtes de fin d'année.
pour les chantiers > 760 000€ HT il y a une exclusivité de fonction pour le SPS sur le dit chantier selon l'ART R5433-1 du Code du Travail
à part cela je ne vois aucune interdiction réglementaire
et je partage l'avis que ce serait surprenant pour une grosse opération .....
Merci Speedy pour ta réponse, néanmoins j'ai plusieurs interrogations quant à la compréhension de cet article:
- Le montant de 760 000 € de l'opération est-il entendu HT ou TTC ? (non précisé par l'article R 4533-1 du code du travail)
- Ce montant correspond-il au montant de l'opération TDC (« toutes dépenses confondues » c'est-à-dire au budget global de l'opération : travaux + études + toutes dépenses nécessaires à sa réalisation)
- La notion d' « opération de construction de bâtiment » est-elle à entendre au sens strict (construction neuve de bâtiment et extension d'un bâtiment existant par une construction neuve) ou au sens large (étendue également aux réhabilitations, réaménagement, etc.)
Merci à tous de vos réponses et vous souhaite à tous mes meilleurs vœux
760 000 de travaux
tous travaux au sens large
si pas soumis à la loi SPS de 93 reste le décret de 92 ....
Merci beaucoup pour ces éclaircissements.
Bonne journée ;)