Bonjour
Ma collectivité a lancé une consultation relative à l'entretien des espaces verts en AOO. Nous avons trois lots qui correspondent à 3 secteurs géographiques. Une entreprise d'insertion a répondu et a cassé les prix (je dirai même plus, que cassé les prix). Ils sont largement en dessous de nos estimations qui elles-mêmes ont été sous-estimées. Ainsi nous avons un écart considérable entre l'offre la moins-disante (l'entreprise d'insertion) et les autres.
Le problème est que cette entreprise a candidaté sur deux lots géographiques (lots n°2 et 3) et qu'elle n'a pas les capacités pour exécuter les 2 lots. Avec les moyens humains et matériels annoncé dans son offre elle ne peut qu'assurer le lot n°3 (le secteur n°2 étant très vaste et donc contraignant pour une petite boite avec peu de moyens). Le service de gestion aurait du s'en préoccuper au moment de l'analyse des candidatures et non des offres parce que là on se retrouve coincé avec des montants très bas.
Qu'en pensez-vous, on utilise l'article 55 du CMP et on contacte l'entreprise pour voir ce qu'il y a derrière les prix ?? Parce avec les prix qu'elle nous propose elle exploite ses salariés !! Le problème aussi c'est que le service gestionnaire demande un prix global et forfaitaire sans demandé de détails, ainsi, on est souvent bloqués car on ne sait pas ce que comprennent les prix proposés.
De même imaginons, on est au stade candidature, une entreprise répond sur 2 lots géographiques sur un marché quelconque. Or l'entreprise n'a les moyens techniques et humains que pour exécuter un lot, n'importe lequel des deux. On sent que l'entreprise est trop petite pour gérer les deux lots mais elle candidate au deux au cas où. Comment on fait, je vois mal la refuser sur un lot comme ça, et puis d'abord lequel, c'est complètement arbitraire !!
L'entreprise peut également nous dire qu'elle envisage d'embaucher. Est-ce que vous prenez en compte les intentions des entreprises ou vous vous contentez de ce qui est à l'instant T ??
Merci pour vos réponses.
voilà un double sacré problème !
Pour la suspicion d'OAB, il faut demander des sous détails de prix pour apercevoir quel est dans ce sous détail le coût horaire main d'oeuvre : il ne doit pas être inférieur au minimum légal, c'est une première piste.
Pour l'examen des capacités, si vous êtes en lot géographique, et s'il s'agit bien de lot juridique, à défaut d'avoir écrit quoi que ce soit dans votre RC, l'examen se fait lot par lot. Toute décision qui viserait à attribuer un seul lot et pas deux pour cause de capacités insuffisantes serait à mon sens contestable, tout comme le choix dans votre cas de lui attribuer arbitrairement le lot 3 plutôt que le lot 2.
en espérant que d'autres avis puissent vous aider à gérer ce problème.