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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: mds le Décembre 21, 2014, 01:32:59 PM

Titre: matériels et matériaux de type nouveau
Posté par: mds le Décembre 21, 2014, 01:32:59 PM
Bonjour,

Je recherche une définition précise de "matériels et matériaux de type nouveau".  Clause que l'on retrouve dans pléthore de marché .
Or, il m'est déjà arrivé de me retrouver embêté quand une entreprise dans son offre utilise cette clause.
Par exemple, un type de canalisation qui existe depuis 10 ans, ce n'est pas du matériel nouveau, on est bien d'accord?
ce type de clause est peut-être réservé au marché avec variantes?

Merci