Bonjour,
Le service Urbanisme de la commune me demande de lancer, dans le cadre de la révision du PLU suite à un regroupement de communes, une consultation pour une étude de sol sur l'ensemble du territoire de la commune.
Le BET et le technicien du service urbanisme ne peuvent quantifier le nombre de forage à réaliser, ni la profondeur....
Je recherche, en vain, sur le net, un dossier de consultation concernant donc une étude de sols dans le cadre de la révision d'un PLU.
Si vous avez effectué récemment ce genre de consultation, pouvez vous me transmettre votre dossier pour que je puisse avoir une trame. Je suis dans la galère et personne pour m'aider. Sachant que je dois lancer la consultation d'ici lundi prochain....
Merci beaucoup
une étude sols pour qualifier quoi ? c'est trop vaste comme titre
qualif pour construire ..... encore trop vaste, des maisons individuelles ? des immeubles de 40 étages ? en plus c'est aux promoteurs constructeurs de faire ce type d'études
qualif pour zone inondable ?
qualif pour sectorisation de zones humides à protéger ?
qualif pour pollution des sols ?
qualif pour faune flore bruit etc ? ....
etc
En fait c'est une étude à mener suite à la cartographie départementale des mouvements de terrain.
L'étude doit porter sur l'intégralité de la surface communale en donnant priorité aux zones de susceptibilité aux mouvements de terrain de niveau faible fmoyen ou fort qui son délimitées par la cartographie du département.
La mission assignée au bureau d'études géotechniques sera :
- de s'assurer que, depuis mai 2012, date de parution du rapport sur la cartographie de la susceptibilité aux « mouvements de terrain » dans le département , aucun désordre de type glissements de terrain, chutes de blocs ou coulées de boues ne s'est produit dans la commune ;
- d'aller examiner – visuellement - le contexte topographique, géologique et hydrogéologique/hydraulique de la commune et de recenser les indices de mouvements de terrain, afin de s'assurer que les niveaux de susceptibilité sont conformes à ceux déterminés par la dite étude ;
- de conclure sur la nécessité de réaliser :
- une étude d'aléa « mouvements de terrain » et de constructibilité
- et, le cas échéant, une étude de risques avec définition de parade, pour les phénomènes de coulées de boues et de chutes de blocs.
Franchement pas facile de réaliser un dossier de consultation
Si c'est un schéma départemental, il y a surement d'autres communes concernées ...
DCE en téléchargement ?
Peut être interet d'un groupement de commandes ?
Je n'ai rien trouvé.
Apparement c'est suite à récent décret..donc je ne trouve rien de similaire
par prudence interdire au titulaire de répondre aux marchés en découlant
pour le CCTP il suffit de reprendre ce qui vient d'être dit (en retrouvant la référence du décret ce serait tip top ...)