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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: kazetari le Novembre 20, 2014, 09:21:20 PM

Titre: DQE
Posté par: kazetari le Novembre 20, 2014, 09:21:20 PM
Bonsoir à tous,

Petite question sur la pratique et la transmission des DQE :
- puis-je prévoir une clause dans mon RC qui indique qu'en cas d'absence du DQE dans la proposition du candidat son offre ne sera pas considérée comme irrégulière mais qu'elle pourra faire l'objet d'un complément (je précise que cela serait dans le cadre d'un appel d'offres et que le DQE n'est pas contractuel) ? Cela pourrait éviter de perdre des candidats intéressants...
- en téléchargeant un DCE sur le net j'ai pu voir qu'un pouvoir adjudciateur prévoyait un recours total au catalogue pour satisfaire ses besoins mais demandait tout de même de renseigner un DQE (avec des produits de marque). Il y précisait que l'absence de + de 5 articles rendait l'offre irrégulière (procédure AOO, DQE non conractuel). Vous pratiquez ce genre de choses ? nous non ...

Merci
Titre: Re : DQE
Posté par: Michel le Novembre 20, 2014, 11:48:13 PM
"en cas d'absence du DQE dans la proposition du candidat [...]
( le DQE n'est pas contractuel)"
Un candidat n'est pas un soumissionnaire !  ::)
le DQE est un document :D de la personne publique, mis au DCE pour simple information

sur ce sujet, un DQE dans la proposition du candidat est une offre irrégulière car le candidat ne sait pas ce qu'il fait et mélange tout !  ;D
DCE ; candidature ; Ofrre ; Soumisionnaire ; BPU ; DQE ; PGF ; DPGF

DQE = décompte des Quantités Estimatives
donc document écrit par la personne public et notamment ceux ayant les besoins !
Une fois faite et écrite par les ST DE LA PERSONNE PUBLIQUE ! ELLE EST MIS DANS LE DCE pour information d'estimations.
PUIS, ensuite, elle sert à la personne publique pour faire son analyse des offres reçues par des OE soumissionnaires.